choix d'aller en cassation

[Passing]

Bonjour
Il faut que je prenne une decision sur le fait d'aller en cassation ou pas suite à un resultat d'une procedure d'appel.

j'essaye de me renseigner sur differents sites internet mais je n'y comprends pas grand chose. Par exemple la phrase si dessous :

La Cour ne rejuge pas l'affaire mais examine la légalité de la décision rendue

pouvez vous m'en dire plus...

merci

Passing, passing, je t'avais déjà dit si ma mémoire est bonne que l'appel te serait pas bon et je t'avais dit de ne pas y aller
Alors pour la cassation !!!
Tu veux encore perdre 5000 euros avec un avocat conseil ?
Juridiquement je crois t'avoir dit que je ne te donnais pas raison
Pour ta phrase : la cour de cassation ne rejuge pas les faits mais le droit
Va lire cela
Cour de cassation

[Passing]

je sais mais tu m'avait dit que sur le licenciement pour inaptitude que j'etais sur de gagner et pas sur le reste....

il ont dit tout l'inverse de ce que tu m'avais dit !

[Passing]

je précise aussi que ce n'est pas moi qui ait fait appel en premier mais la partie adverse.

Posté par Passing

je sais mais tu m'avait dit que sur le licenciement pour inaptitude que j'etais sur de gagner et pas sur le reste....

il ont dit tout l'inverse de ce que tu m'avais dit !

Oh là, je crois que je t'ai confondu avec une autre affaire alors ! Car pour moi, c'est toi qui avais fait appel
Donc tu as gagné sur l'inaptitude devant le CPH mais perdu sur l'inaptitude devant la CA
Il faut attendre d'avoir les attendus de principe de la cour pour savoir pourquoi ils t'ont envoyé paître
Mais je maintiens : la cour de cassation, faut bien y réfléchir...
Et ton avocat, il en dit quoi ?

[Passing]

oui c'est tout à fait cela...

mon avocat, je ne veux pas le joindre car sur le contrat que j'ai signé, il est marqué l'honoraire de terminaison est appelé de l'execution de la mission prévue à l'article 1

articlee 1 : la mission confié à l'avocat est definie;
assistance devant la cour d'appel suite au jugement rendu par le conseil des Prud'hommes de ......
Assistance conseil et representation.

etant donné que les relations sont tendues....je sens qu'elle est capable de me facturer ....et je n'ai pas confiance.

j'ai une assistance juridique.

Et tu connais les arguments de la cour d'appel pour ton refus concernant ta demande liée à l'inaptitude ?

[Passing]

aucune idée....

je t'ai envoyé un MP.

[Passing]

j'attends d'avoir les arguments écrits de la cour d'appel pour prendre une décision et en discuter avec l'avocat.
J'aimerai savoir quels sont les frais (tous) si je continue en cassation.
il me semble important d'avoir tous les éléments en main pour prendre une telle décision (n'est ce pas Pepelle).
merci

[Suji San]

il faut etre très prudent sur le pourvoi en cassation ,il n'est pas sans risque ,loin de là.En cas de rejet ,la cour condamne l'interessé ,non seulement à l'article 700 mais en plus aux dépens ,ce qui peut représenter une belle somme d'argent ,à laquelle s'ajoute les honnoraires de l'avocat spécialisée obligatoire (environ 3000€)La cour de cassation juge uniquement en droit pur ;le mémoire doit porter uniquement sur des arguments de procédures et de droit .On rappèle généralement ce que la cour d'appel a décidé ,comment elle a pratiquée ,ce qu'elle a omis de faire en terme de droit ou de procédure ,les vices de formes durant la procédure.Il faut donc bien lire le jugement d'appel et bien réfléchir avant de se pourvoir en cassation.