Pas de congés payés

[Aïza]

Bonjour,

Je viens à vous pour m'éclairer sur mon problème que je vais tenter de vous expliquer.

Pour mon premier mois de travail dans mon entreprise, mes 2.5 jours de congés payés que j'aurais acquerir ne m'ont pas été donné, enfin n'ont pas été mis "en acquisition" j'ai donc commencé a cumuler mes CP dès le 2ème mois.

J'ai appelé la dame qui s'occupe de ca, et elle m'a dit que c'était normal car j'avais travaillé moins que mon contrat.

Je vais essayer d'être claire : j'avais un contrat de 40h par mois le 1er mois, j'en ai effectué que 30, en accord avec mon employeur, et j'ai signé un avenant pour 30h par mois pour les mois suivant. Il ya donc 10 heures de non payées ce qui est normal.

Depuis, j'ai un contrat de 30h par mois, et j'en effectue a peu près 20 par mois, toujours en accord avec mon employeur.

La dame m'a dit au téléphone que pour eux, vu que je n'avais pas effectué mon contrat le 1er mois, vu qu'il me manquait 10h sur 40h, il considérait que je 'avais pas travaillé un mois entier et que je n'avais pas le droit a ces CP, or pour les mois suivant, j'ai toujours 10h qui me manque sur 30h, donc c'est encore pire, et pourtant, on m'a cumulé mes CP.

Alors je voudrais savoir s'ils ont droit de considérer, comme elle me la dit, que je n'ai pas travaillé un mois entier, alors que si, et que du coup, je n'ai pas le droit a mes congés payés pour ce 1er mois. Je pense que non, mais j'attends vos avis.

En ce qui concerne la fin de otre conversation avec la dame qui s'occupait de ça, elle m'a dit que de toute manière, c'était tout informatisé, et qu'il ne pouvais pas "forcer" l'ajout de CP, ca j'y crois moyennement.

En vous remerciant par avance pour vos réponses.

Aïza

Bonjour ,

L'octroi de CP le premier mois travaillé se fait en fonction d'avoir travaillé le mois complet ou non , peu importe le nombre d'heures .
Si vous avez travaillé du 01 au 30 ou 31 c'est à dire le mois complet vous avez acquis des CP .
Si vous navez pas travaillé le mois complet , par exemple du 15 au 30 , vous n'avez pas acquis de CP .
Cependant , je vous invite à consulter votre convention collective si des dispositions particulières existent .
Cordialement ,

[Gudule]

Si le premier mois travaillé était le mois de mai 2008, et si vous n'avez pas travaillé au moins quatres semaines (quel que soit le nombre d'heures), vous n'avez pas droit à des congés pour cette période.
Sinon, vous acquérez comme le dit ****** 2,5 jours de congés par mois, mais au prorata si vous ne travaillez pas le mois complet, à prendre à partir du 1er juin 2009.
Les ordinateurs n'ont pas encore la possibilité de modifier le code du travail.
Le sien semble mal paramétré (ce n'est pas impossible).
Bien entendu, vos congés seront payés sur la base de otre durée de travail et non d'un temps plein, si vous êtes à temps partiel.

[Jocat]

d'expérience je peux vous dire qu'on peut faire ce qu'on veut avec un logiciel de paie

Bonjour,
Dès le premier mois, même incomplet, vous devez avoir acquis des congés payés dès l'instant où vous avez travaillé 4 semaines pendant la période de référence d'un an qui va, sauf cas particuliers, du 1er juin au 31 mai de l'année suivante même si c'est en plusieurs fois, cela s'appelle l'ouverture des droits aux congés payés qu'il ne faut pas confondre avec l'acquisition de congés payés...

[Aïza]

OK, merci beaucoup.

La dame ma clairement dit que peu importe comment était réparties mes heures dans le mois, eux, ils considéraient que je ne l'avais pas exécuter en entier, ce qui me semble assez poussé comme réponse.

Je vous remercie, et comme ca je saurais quoi lui répondre si je l'ai à nouveau au téléphone, de même pour le logiciel de paie

[Gudule]

Pour le prmier mois s'il se situe au mois de mai, ça peut avoir une incidence, mais c'est rare.

[Aïza]

Il s'agit du mois de février.

[Gudule]

Dans ce cas, ce n'est a priori pas normal.
Vous avez acquis des doits dès votre arrivée et vous devez en bénéficier à partir du 1er juin, sauf cas particulier.
Ils se calculent au prorata pour les mois incomplets, à partir de votre date d'embauche.
Bien entendu, je pars du principe qu'il ne s'agit pas d'un contrat intermittent mais, comme vous l'avez indiqué, d'un temps partiel mensuel. .

[Aïza]

Oui il s'agit d'un temps partiel, et en janvier, je n'ai travaillé que le 30, date d'embauche le 30 aussi, donc la je conçoit que je n'ai pas de CP acquis.