Quel temps de travail effectif annuel si 0 Congé payé acquis ?

[Lutzen]

La convention collective prévoit 1600 h de travail effectif + 7h (journée solidarité). Un salarié travaille à temps complet du lundi au vendredi à raison de 35h/semaine. Il est rémunéré sur la base mensuelle de 151.67h.
Il est embauché le 1er juin 2007.
Au 1er juin 2008, il a acquis ses 30 jours de congés payés (jours ouvrables).
Mais entre le 1er juin 2007 et le 31 mai 2008, puisqui'il n'a aucun congés payés acquis ouverts, combien d'heures va-t-il réellement travaillé ?
1607h ou 52 semaines *35h -10 jours feriés chomés, soit environ 1750h ?
Comment doivent être payées ces 150 heures de plus ?

Mais s'il ne doit travailler que 1600h alors qu'il est rémunéré 1820 heures, cela signifie-t-il que la différence est considérée comme du repos rémunéré ?
Merci d'avance pour vos lumières.

[Gudule]

Le décompte se fait de juin à mai ou de janvier à décembre ?

[Lutzen]

Le décompte du temps de travail effectif se fait de janvier à décembre.

[Gudule]

A mon sens, il n'y a pas lieu de rémunérer des heures en plus. N'ayant pas de congés payés le salarié travaillera effectivement plus. Mais ensuite il aura droit à des congés payés (en quelque sorte un salaire différé).
C'est au cas où il quitte l'entreprise qu'il faudrait vérifier qu'il a été rempli de ses droits (calcul de régularisation).
Mais ce problème est récurrent, il faut donc vous renseigner auprès de votre syndicat professionnele pour savoir comment ça se traite dans votre convention.

[Lutzen]

Je viens de trouver des infos interessantes dans la cc au chapitre Modulation du temps de travail. Le hic, c'est qu'on ne parle plus de modulation du temps de travail aujourd'hui; on est passé à l'annualisation....... mais je continue mes recherches.
Merci.

[Gudule]

La modulation est une forme d'annualisation.

[Lutzen]

Avec cependant des différences subtiles ou ... des subtibilités "d'interprétation". Dans ma branche, on prone l'annualisation pour des questions d'interprétation de période haute et de période basse, activité parlant. Car enfin, il y a autre chose que la Semaine et le Mois dans la vie de tout un chacun et des entreprises aussi, quelque que soit leur activité; il y a d'autres rythmes et tout le monde ne travaille pas dans l'industrie.
Merci bien. Je sais où je vais maintenant.

[Gudule]

Je ne vois pas à quoi vous faites allusion ?

[Lutzen]

Juste un petit instant de dispo. Il faut justifier des périodes de forte activité et des périodes de faible activité... mais nous, on fonctionne 24/24h & 365/365j. Notre souci, en fait, c'est : est-ce que le personnel est là ou non ?
Mais là, c'est vrai, nous nous écartons de ma question initiale.

[Itoo]

1) déterminer exactement la période décompte du temps de travail dans l'entreprise

2) vérifier si vous êtes en annualisation (avec jours de RTT) ou modulation (avec calendrier prévisionnel, période haute et période basse)

3) vérifier si l'accord prévoit qq chose pour les salariés qui entrent en cours d'année

quand vous aurez ces renseignements, vous revenez sur le forum