Héritage

[Orbailleur]

Bonjour ;

Pouvez-vous me dire à qui revient la part obtenue par donation d'une maison en indivision appartenant à une personne qui décède en ne laissant pas d'enfant ( décédé ) ni de parent .

Sont concernés :
- Un frère ( qui n'a pas participé aux travaux ) .
- Les trois enfants de son conjoint .
- La conjointe de son fils unique décédé qui a fait donnation entre époux et n'ayant pas d'enfant ?.

Merci à l'avance pour la réponse .

[Rambotte]

Précisez mieux. Si j'ai bien compris :
- une maison en indivision
- un des indivisaires décède, sans descendant vivant ni ascendant
- cependant, cet indivisaire avait eu un descendant, lequel était marié mais sans enfant au moment de son décès, avec une donation entre époux
- d'autres indivisaires, mais lesquels exactement ? L'expression "sont concernés" est bien trop vague :
"un frère", mais de qui : de vous, de l'indivisaire qui décède ? ce frère est-il indivisaire ? vous-même, êtes-vous indivisaire ? êtes-vous frère de l'indivisaire qui décède ?
"les enfants de son conjoint" : ces enfants sont-ils indivisaires ?
"son conjoint", mais de qui : du frère, de l'indivisaire qui décède ?
Si vous éprouvez le besoin de mentionner "les enfants de son conjoint", je suppose que c'est parce que ces dits enfants ne sont pas les enfants de la personne référencée par l'adjectif possessif "son" ?

[Orbailleur]

Bonjour Rambotte ;

Merci beaucoup de votre réponse .
C'était en fait la question posée par une amie .
Votre réponse lui permettra sans nul doute de revoir clairement son cas afin d'éclaircir ses idées pour une question appropriée .
Donc ...
A plus merci encore .

Orb.