Lôtissement Bonjour,
Je suis en train de faire découper une parcelle indivise en lots qui serviront de base au partage avec mon coindivisaire. Après passage devant notaire, nous aurons chacun 8 lots d'un lotissement. J'ai un soucis, le géomètre chargé du bornage m'a dit que si j'envisage, dans un second temps, un partage de mes lots avec mes enfants, je me heurterai à des difficultés... il reste assez confus dans ses explications mais n'en démord pas! Pourriez avoir la gentillesse de me faire part de vos connaissances en la matière? Qu'en est-il des règles de partage de lôtissements...de biens indivis en lots...de double partage ou partage successif sur un lôtissement...peut être qu'il y a des règles d'urbanisme qui viennent s'emmeler...
Je vous remercie
Insorito |