heritage

[Tintin01]

Bonjour,

Je vous expose mes demandes:

Mon père est dcd il y a 5 mois et nous allons faire la succession avec ma mère et mon frère , ma sœur.
Dans la succession il ya 3 maisons dont une maison ou habite ma mère et une 2 ou habite ma soeur + des terrains agricole 4 h.

Ma soeur avec son mari ont bénéficier d'un logement gratuit pendant 20 ans et il a fait quelques travaux(dalle + carrelage 20Mc et une salle d'eau) et mon frère à planter des arbres sur 1h depuis 1995.

1Sur la succession de nos parents qu'avons nous droit?
2Lors de notre rdv chez le notaire fait il parler des faits ci dessus?
3Chaques héritiers doit il recevoir des biens de valeur égal ou il y a possibilité d'avantager un enfant?
4Comment estimer la juste valeur des biens et des avantages reçu et à se répartir entre héritier?
4Es que ma sœur peux dire que les travaux effectué compense une partie des 20 ans de logement gratuit.

Merci d'avance pour vos réponses

Tintin01
.

[Giantpanda]

Bonjour,

D'abord il faudrait savoir, si la succession a été organisée.

Est-ce qu'il y a eu des donations?

En premier lieux les avantages , les donations devront être comptabilisé pour venir en déduction de la part de ceux qui en ont profité.

Normalement, si tous les enfants sont de la même union, alors de la succession de votre père ( pas de la part appartenant à votre mère ):

votre mère aura les choix entre:

25% en pleine propriété, ou tout en usufruit.


Du reste on déduira les avantages que les uns ou les autres auront reçu, et il faudra rétablir l'équilibre.

Après cette déduction, le reste sera divisé en 3.

Il faut naturellement informer le Notaire, afin qu'il puisse faire la partage.

Les immobiliers seront pris en compte à leur valeur au marché , le jour du décès.

Les travaux fait seront aussi pris en compte.

Donc tout dépend de l'information du Notaire, qui alors proposera un partage que tous doivent accepter pour être valable. Naturellement, il y a la possiblité de demander des modifications du partage.

Cordialement,

giantpanda.

[Tintin01]

Bonjour,

Aucune donation n'a été faite .

Pouvez vous m'expliquer les choix que pourraient faire ma mère.
25% en pleine propriété, ou tout en usufruit.

Car avec mon frère nous avons l'intention de demander notre part sur la 3 maison inhabitée.


Dans le dernier paragraphe vous dites que tous doivent accepter pour que le partage soit valable,si une personne n'est pas d'accord que faut il faire?

Cordialement et merci pour vos réponses rapides.
Tintin01

[Giantpanda]

Bonjour,

D'abord il faut comprendre:

propriété = nue-propriété + usufruit.

usufruit = droit d'usage.

Si elle fait le choix de 25% en pleine propriété,
alors , cela dépendra du partage et ses propres possessions, pour savoir, ce qui lui appartiendra en totalité ou seulement en partie, alors en indivision.

Si elle fait le choix de l'usufruit, elle pourra utiliser tous les biens ( de la succession ) pendant le reste de sa vie, soit à elle seule ( suivant sa propre propriété ) soit en partage avec d'autres qui auront aussi une partie en la pleine propriété soit une partie en usufruit .

l'Usufruit peut aussi s'appliquer à ces comptes.

NB. Au décès l'usufruit " disparaît " et revient au(x) nu-propriétaire(s), sans qu'il y ait succession.

Si vous souhaitez: Car avec mon frère nous avons l'intention de demander notre part sur la 3e maison inhabitée.

Alors faites le savoir au Notaire, qui pourra éventuellement prendre ceci en considération lors du partage, mais seulement, dans la mesure, où les autres héritiers sont d'accord.

Cordialement,

giantpanda

PS.il peut y avoir une complication supplémentaire, avec la maison familiale, dans laquelle votre mère peut souhaiter rester ( elle peut faire le choix jusqu'à un an après la mort ), même si elle ne lui appartenanait pas.

Mais alors, elle devra "payer" un loyer, pour la part qui ne lui appartient pas, ou il y aura une " dette" à prendre en considération à sa mort vis à vis des propriétaires.

[Tintin01]

Bonjour,

j'ai reçut un avis de valeur du notaire sur la succession de mon père et je ne suis pas d'accord avec les estimations donnés.
Que dois je faire?
D'autre part il n'est pas stipulé l'avantage des 20 ans de location gratuite que ma sœur a bénéficier.
Et ce normal?
Suite à la succession, ma mère veut donner une des maisons a ma sœur sachant qu'elle n'a pas prévue de faire la même chose pour mon frère et moi.
Peut on s'opposer à cette donation et par qu'elle moyen?
Si je ne me rend pas à la convocation du notaire pour la succession que se passe t'il?

Salutations

tintin 01

[Giantpanda]

Bonjour,

Parlez au Notaire en ce qui concerne l'avantage de votre sœur.

La succession de votre mère et une possible donation est une autre chose;

Votre mère peut d'un côté disposer de la quotité disponible*. D'autre part, elle peut faire la donation quitte à ce qu'il y ait une récompense lors de la succession.

Normalement la convocation du notaire ne concerne pas la question de la donation, à moins que vous ayez omis des données.

Cordialement,

giantpanda

*La fraction de succession disponible à son gré - Finances Personnelles

[Tintin01]

Vous avez raison la convocation ne concerne que la succession.

Qu'es ce que vous attendez par: elle peut faire la donation quitte à ce qu'il y ait une récompense lors de la succession.

Si je ne me rend pas à la convocation du notaire pour la succession que se passe t'il? peut il faire la succession sans mon accord?

merci d'avance

Tintin01

[Giantpanda]

Posté par Tintin01

Qu'es ce que vous attendez par: elle peut faire la donation quitte à ce qu'il y ait une récompense lors de la succession.

Si je ne me rend pas à la convocation du notaire pour la succession que se passe t'il? peut il faire la succession sans mon accord?

merci d'avance

Tintin01

Bonjour,

Vous sembliez contester son droit à faire une donation maintenant à votre sœur. Elle a le droit , sans tenir compte des 2 autres.

Ce n'est guère constructif si vous ne vous rendez pas à la convocation. Certes le partage ne pourra pas ce faire sans votre accord. Mais vous ne voulez certainement pas que cela traine plus longtemps, ou qu'il y ait des frais supplémentaires, dans la mesure où une solution à l'amiable reste possible..

Cordialement,

giantpanda

[Tintin01]

Re bonjour giantpanda,

Je ne conteste absolument pas le fait que ma mère donne la part à ma sœur
Maison estimée à 80000E je suis enfin nous sommes avec mon frère un peu amère dans le sens que ma mère ne veut pas que l'on vende ensemble mon frère et moi la maison (estimée à 115000) mitoyenne à celle de ma sœur.
En a telle le droit?
Car elle nous explique que si nous vendions la maison elle aura droit à une part de la vente.
Es ce vrai?

vous dite :Elle a le droit , sans tenir compte des 2 autres.Mais les 2 autres ont droit a quoi?

Sachant que l'avis de valeur de la succession est estimé à 400000E (une maison familiale 175000E ou elle habite et 37000E de terrain agricole.

Qu' avons nous droit sur la succession?

Lors de la prochaine convocation chez le notaire nous allons valider les estimations mais allons nous faire le partage dans la foulée?

Avec beaucoup de dialogue depuis quelques semaines mon frère et moi nous nous trouvons dans un impasse car on veut uniquement faire respecter nos droit et rien de plus.

En vous remerciant beaucoup pour le temps passé pour me répondre.

Salutations

Tintin 01

[Giantpanda]

Bonjour,

Lisez donc de qu'on vous écrit:

vous dite :Elle a le droit , sans tenir compte des 2 autres.Mais les 2 autres ont droit a quoi?

- oui, elle a le droit.

- A sa succession, suivant la manière dont votre mère fait la donation, on tiendra compte de la valeur, pour " rééquilibrer " les comptes -

Donc à terme, comme le veut le droit français, vous n'êtes pas lésée.

Cordialement,

giantpanda