calcul avancement d'hoirie

[Red-cub]

Ma mere vient de deceder et elle avait fait la donation d'un pavillon en avance d'hoirie à mon frere en 1979.
Mon frere m'a dit ne pas avoir gardé une copie de la donation et que celle ci n'indiquait aucune valeur, car le pavillon necessitait d'importants travaux.
Je vient de retrouver une copie de la donation , la maison avait une valeur déclaré de 120 000 f dans l'etat à l'époque.
Comment recalculer une valeur à la date du décés, en sachant également que le bien à été revendu pour racheter une autre maison depuis.

Le bien doit etre reevalué a sa valeur actuel, soit ! Mais ce calcul se fait sur la base du prix indiqué , réévalué en franc constant ce qui donnerait une somme de 40 à 50 000 euros ou sur la valeur d'un bien identique , le terrain seul valant dans les 200 000 euros aujourd'hui ou bien au prorata de la valeur remise dans la maison racheté ? et dans ce cas sur qu'elle base vu que le prix de revente incluait le cout de travaux dont il n'y aurait plus trace de factures ? MERCI

[Tiboue]

Il faut dans un premier temps savoir si lors de l'acquisition du nouveau bien il a été fait référence à la vente du bien donné par une clause de remploi.
Si ce n'est pas le cas, il faudra évalué le bien donné au jour où il a été vendu.
Des travaux ayant été fait, il faudra déterminer la valeur qu'aurais eu le bien sans les travaux au jour de la vente.

Après avoir fixé tout ces éléments il pourrat être retenu une valeur pour le bien.

En aucun cas la valeur, dans votre cas, sera celle indiqué dans l'acte.

Le Notaire sera vous conseiller à ce sujet.

Une précision : en cas de désaccord entre votre frère et vous la seule solution sera d'aller voir un avocat pour que le Juge tranche, il vous faut donc trouver un terrain d'entente, vous y serez gagant en temps et en argent.