[Mon Employeur] paiement commissions pdt arrêt maladie

[Spockie31]

Bonjour

J'espere trouver de l'aide sur ce forum, et merci d'avance aux personnes qui prendront le temps de me répondre. Voici mon pb :

- je suis ingénieur commercial dans une SSII (statut cadre, convention SYNTEC), avec un salaire composé d'un fixe et d'un variable, calculé en fonction du Chiffre d'Affaire généré. Mon employeur regarde le CA généré pendant un trimestre et me paie le mois suivant. Je pense que c'est important de le préciser pour mon pb.

- Pour le troisieme Trimestre, j'ai travaillé en Juillet, et je suis en arret de travail depuis (aout, septembre, ...).

- Il m'a bien sur payé mon mois de juillet, et également le mois d'aout, au titre de la subrogation de mon salaire.

- Il a fait des contres visites medicales où j'etais malheureusement absent, et m'a envoye un courrier disant qu'il suspendait la subrogation de salaire (transféré à la sécurité sociale) et que je ne toucherais pas de complément de salaire ( à compter de début septembre).

Ma question est : puis je espere toucher quand meme mes commissions dues, compte tenu que le CA a toujours été généré malgré mon arret de travail (contrats avec client signé avant mon arret de travail, et pour des périodes assez longues en general (de quelques mois à quelques années)).

J'espere que oui, car c'est le fruit de mon travail passé, mon entreprise recupere beaucoup de chiffre d'affaires, et mon absence ne doit pas, à mon humble avis remettre en cause mes primes commerciales...

Si oui, question n°2, comment les recuperer, sachant qu'en general on signe (l'employeur et moi), un reporting listant tout ce CA généré sur le trimestre. En l'occurence, ce n'est pas possible, etant en arret de travail...

Question n°3 : mon absence lors des contre visites médicales risquent elles de remettre en cause cette prime, si effectivement j'y ai droit ?

Je ne vous ennuie pas plus, en esperant trouver des reponses. Merci d'avance

spockie31

[Tai Nui]

Bonjour,
Tout d'abord sachez que vous êtes en tort de ne pas avoir été chez vous, je pense ne rien vous cachez!!
je ne vais pas vous être d'une grande aide mais sachez une chose; pendant votre AT, lors de la venue de la Sécurité Sociale, si c'est la première fois, contestez et prennez rendez vous avec l'inspecteur qui est venu vous visiter. Je ne voudrais pas dire de bêtises mais s'il y a suspension des revenus,ce n'est pas grave, ce n'est que pour un temps. il y aura contre visite d'un medecin agréé sécurité sociale et dans ce cadre vous pourrez prouver que votre état de santé doit bénéfier de l'AT. Sinon...s'il juge que votre état ne justifit pas d'AT, votre employeur est ds le droit de tout suspendre...