bateau trottoir lotissement

[Nourane]

bjr
je viens de construire une maisson dans un lotissement par un constructeur
celui ci a fait faire avant debut de construction du lotissment les trottoirs et bateau trottoir devant toutes les parcelles
mais ma maison et décales par rapport a l'entre de mes deux garages
j'ai envoyé un lettre aux constructeur pour qu'il decale les bateaux trotoir afin que je puisse entre ma voiture
mais il me repond que la société a fait les travaux en fonction des plans
que dois je faire merci

[Franci]

Est-ce que sur le plan du lotissement, les entrées de garage (bateaux) sont indiqués ?

[Nourane]

oui je pense car je n'ai pas le plan de lotissement car toutes les trotoir bateau son fait en retrait de 3 m soit a gauche ou a droite des parcelles
mais les entres ne corresponde pas a mon de construction a moi qui commence en debut de mitoyenneté

[Nourane]

voici la reponse que j'ai eu au courier que je leur ai fait

vous avez acquis par l'intermédiaire de notre societe une parce à batir numero....a ...

cette operation damenagement a ete réalisé par la societe x rue ...
suite a une reunion avec le representant de cette societe, nous vous confirmons que les emplacements et les travaux d'acces à votre construction sont conformes aux plans prévus.

nous ne pouvons donc pas donner une suite favorable a votre requete.
vous souhaitant uen bonne reception de la present etc...

que puis je faire etant donné que les bateaux ne sont pas en face de mes deux garages mais ils sont décalés .
il faut que je me depeche car il font refaire le revetement du sol avant la fin juin

merci de votre aide

[Franci]

Posté par Nourane

, nous vous confirmons que les emplacements et les travaux d'acces à votre construction sont conformes aux plans prévus.

Revérifiez le plan si les entrées de garage sont à l'endroit prévu.
Sinon vous êtes en droit de demander le déplacement (mise en conformité)
Si oui , vous avez accepté le plan du constructeur de la villa et le schéma d'implantation.
Faites le chemin d'accès en fonction de cette configuration ou bien faites déplacer les bateaux à vos frais et après autorisation de l'AS, ou de la mairie,ou du lotisseur selon qui est propriétaire des espaces communs.

[Tostine]

Bonjour,

Lorsque vous faites construire une maison dans un lotissement, il vous est remis lors de la signature de l'acte du terrain chez le notaire le règlement du lotissement
sur lequel vous trouvez les conditions d'occupation du sol et les accès et voirie etc. Ce document vous indique tout ce que vous devez savoir sur le lotissement et c'est à partir de ce document que l'on prévoit l'implantation de la maison sur le terrain et les accès au garage.
Je crains fort que si votre constructeur n'a pas tenu compte de ce qui était indiqué sur ce document, les frais seront à votre charge après accord des services concernés pour le déplacement du bateau. Vous ne dites pas si la rue est privée, propriété du lotissement ou pas. Serez également en copropriété. Il ne me semble pas l'avoir lu.
Bonne chance dans vos démarches.

[Nourane]

pour l'instant les routes et les rues sont privées car le lotissement n'est pas terminée
et a ma grande surprise ce matin j'ai eu la visite du conducteur des travaux du constucteur qui etait sur les lieux et m'a dit qu'il ferait en sorte de remettre les trottoir au normes a ses frais

et qu'il a vu la societe mere
je vous remercie de votre participation et de vos eclairages
et je vous tiens au courant des avancés et surtout ce qui sera fait pour les autres proprietaires

[Tostine]

C'est une bonne nouvelle, surtout pour vous.
Bonne construction et surtout surveillez bien les travaux, même si vous avez un architecte, pour éviter des surprises désagréables.
Bonne journée