Que peut on modifier avec un permis modificatif? Bonsoir
J'ai eu un refus de permis de construire par la DDE sur un terrain situé sur une commune littorale (motif: terrain isolé ), terrain sur lequel ns avons eu le coup de coeur.
Or, un premier permis avait été accordé sur ce même terrain il y a un an (avec un projet different, maison en rectangle avec une facade pierre). Nous avons demandé le transfert du permis il y a un mois, et nous attendons la reponse de la DDE.
Dans le cas où ca serait positif, nous avons l'intention de deposer un permis modificatif car le projet du permis accordé il y a un an ne nous plait pas, mais le terrain oui!
Je voulais savoir ce que l'on pouvait modifier tout en respectant le reglement de la Zone du terrain (POS sur la commune) ? Facade, superficie, disposition,.. pour s'approcher de notre projet (qui n'a pas été remis en cause, ce qui est le +fou!)
Merci d'avance |