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  #1  
Vieux 20/03/2008, 22h30
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Que peut on modifier avec un permis modificatif?

Bonsoir
J'ai eu un refus de permis de construire par la DDE sur un terrain situé sur une commune littorale (motif: terrain isolé ), terrain sur lequel ns avons eu le coup de coeur.
Or, un premier permis avait été accordé sur ce même terrain il y a un an (avec un projet different, maison en rectangle avec une facade pierre). Nous avons demandé le transfert du permis il y a un mois, et nous attendons la reponse de la DDE.
Dans le cas où ca serait positif, nous avons l'intention de deposer un permis modificatif car le projet du permis accordé il y a un an ne nous plait pas, mais le terrain oui!
Je voulais savoir ce que l'on pouvait modifier tout en respectant le reglement de la Zone du terrain (POS sur la commune) ? Facade, superficie, disposition,.. pour s'approcher de notre projet (qui n'a pas été remis en cause, ce qui est le +fou!)
Merci d'avance
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 21/03/2008, 10h04
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut

Ceci devrait vous aider:
Nouveau permis de construire ou permis modificatif
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 21/04/2008, 11h29
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Re

Merci pour le lien.
Je dois rencontrer la maitre d'oeuvre la semaine prochaine pour etudier les modificatifs car ds 4 jours le delai des 2 mois sera arrivé!
Lorsque le maire signera cette demande de permis modificatifs, dois je deposer un afficahge en mairie + sur le terrain de l'accord de transfert ou de la demande du permis modificatif? Si oui, existe-t-il encore le recours des tiers de 2 mois ?
Est que la demande de modificatifs doit aussir subir un delai de 2 mois d'instruction de la part de la DDE ou ce delai peut etre abregé?
Merci de m'éclaircir.
Réponse avec citation
  #4  
Vieux 21/04/2008, 11h58
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
Question

Avez vous questionné le service instructeur (ici la DDE... qui donne un avis et non l'autorisation) pour savoir pourquoi un permis avez été accordé il y a 1 an alors que le votre a été refusé ?
Réponse avec citation
  #5  
Vieux 21/04/2008, 15h49
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut re

Oui: comme le prefet veut interdite tte nvelle construction hors lotissement en commune lottorale, ils estiment que le terrain est "isolé" donc pas constructible!!
pouvez vous me repondre sur mes questions precedemment postées ci-dessus?
Merci
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