encore une mauvaise implantation de maison

[Yahlah]

bonsoir.

j'ai fais construire une maison dans un lottissement. pendant trois ans, le terrain voisin (appartenant a l'ancien propriétaire) n'a pas été construit.

en décembre dernier, pose du permis de construire et debut des travaux de mon voisin. le maçon n'a pas fait appel a un géomètre pour implanter la maison, et vu le temps écoulé, il manquait des bornes. la maison devrant etre livrée pour la fin juin, un géomètre vient la semaine derniere réimplanter les bornes manquantes... a ma grande surprise, je constate que la maison est implanté 80 cm trop pres de la voirie. la maison de ce fait ne se trouve plus dans la limite constructible.

quel sont les conséquences pour ce futur voisin ???

[Vero1901]

non conformite du PC... il me semble que cela peut aller jusqu'a la destruction...

Attendez qu'Emmanuel vous donne son avis

[Vevelte]

Bonjour,

Avant qu'Emmanuel ne réponde pouvez-vous donner plus de précision sur ces 80cms et la voirie?

Vos limites sont concernées?

[Yahlah]

bonjour

en fait la maison se trouve décalée par rapport a la limite de constructible. l'angle de la maison devait se trouver en limite de cette zone constructible.le géomètre qui est venu implanter les bornes manquantes a été surpris de voir que 80 cm depassait de cette zone.
sur le permis de construire, cet angle doit se trouvé a 5,30 de la limite de propriété avec la voirie. actuellement la voirie n'est toujours pas réalisé est cette limite donc toujours pas matérialisé. par contre les bornes a l'intérieur du terrain indique la zone constructible....

[Vevelte]

Bonjour,

j'essaie de comprendre.

L'angle de la maison (de votre voisin) devait se trouver sur la limite sèparative d'avec le chemin communal(la voirie) c'est ce que vous avez écrit.
Or,cet angle se trouve sur le chemin à 80 cms sur cette voirie qui est maintenant bornée,c'est ça?

Seulement ,sur le PC ce fameux angle devait-être devait se trouver à 5,30 m de la limite de propritété.je ne comprends plus rien.

Cet angle qui dépasse devait se trouer ou exactement?en limite de propriété avec la voirie ou alors à 5,30 M de celle-ci?
Et vous la dedans ,pas de problème avec le bornage?

[Floyos]

d'apres ce que j'ai compris, la maison de son voisin devait se trouver a 5.30m de la voirie, et en fin de compte elle ne sera qu'a 4.50m.

il demande votre avis pour son voisin

[Vevelte]

Je veux bien mais alors pourquoi ne se trouve t-elle plus dans la limite constructible?

On attend les précisions...

[Yahlah]

moi je n'ai aucun soucis ....

je m'informe seulement pour mon futur voisin !!!

sa maison, d'apres le PC doit se trouver a 5,30 m de la voirie.

les bornes ne se trouvent pas en limite de propriété.
Sur le plan, l'allignement de ses bornes defini la zone de constructibilité.
Sur le terrain sa maison se trouve depasser de 80 cm hors de cette zone.
donc 80 cm plus pres de la voirie qu'initialement prevu par le pc.
pour moi la construction n'est pas conforme au pc.

quelles en sont les conséquences pour lui ??? demolition ??? si oui a charge de qui ?? ....

[Franci]

Il n'est apparemment pas en régle avec le PC(si on a bien compris)
Mais est-il en régle avec le PLU , c'est à dire X m du domaine public ?
Si oui, permis modificatif .
Si non non conformité au PC et aux régles d'urbanisme (aie,aie,aie)

[Yahlah]

c'est la que le bas blesse !!!

il ne rentre plus dans les conditions fixé par le POS. une enième modification de pos pourrait etre envisagée. mais dans le cadre d'une ZAC, comprenant 75 lots, j'imagine les doléances de chacun...