Travaux et construction aménagements, rénovation, relations avec les artisans du bâtiment, permis de construire, certificats d'urbanisme, etc.
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bonjour je suis nouveau sur ce forum .
je vous soumet mon probleme : j'ai heriter d'un terrain de mon père ,j'ai déposer une demande de CU et j'ai eu une réponse négative car la route qui est devant est trop étroite . A la DDE il m'on dit de faire une demande a la mairie pour la faire élargir . Comment puis-je faire pour que le maire accepte de faire les travaux ?
merci d'avance pour vos réponse
Le maire est fondé à vous refuser une autorisation d'urbanisme ou un permis de construire au motif d'une issue insuffisante.
Pour entreprendre des travaux d'élargissement de cette voie, il vous reste à sensibiliser les membres du Conseil municipal sur ce projet qui nécessitera au préalable une enquête publique à l'initiative de la Commune, puis une acquisition des emprises nécessaires à cet élargissement, puis des travaux... et donc un budget d'investissement.
difficile sans la configuration exacte des lieux, mais serait-il envisageable de proposer une rétrocession à la mairie d'une bande de votre terrain pour l'élargissement ?
merci de vos réponse
jusstement je voulais proposer au maire de lui donner une bande de mon terrain mais je ne sais pas comment lui dire ça dans un language bien tourner pour qu'il accepte et vu que je ne connais pas toute les loi
Langage bien tourné ou non,
Peut-être pouvez-vous dans un premier temps prendre rendez-vous avec lui ou un adjoint chargé de l'urbanisme et lui proposer ce que vous venez de nous écrire soit donner à la collectiviré une parcelle de terre en vue de l'élargissement de la voie qui la dessert.
bonjour depuis la dernière fois j'ai eu le maire au téléphone et il m'a dit qu'il ne voulais pas élargir la route car il voulais que sa reste comme chemin de campagne sinon sa casserais la beauté du village .Il m'a dit de rfaire une demande de CU mais seulement avec deux parcelle donc moins de bénéfice.
Que puis-je faire ?