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  #1  
Vieux 25/07/2008, 17h54
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut probleme CU

bonjour je suis nouveau sur ce forum .
je vous soumet mon probleme : j'ai heriter d'un terrain de mon père ,j'ai déposer une demande de CU et j'ai eu une réponse négative car la route qui est devant est trop étroite . A la DDE il m'on dit de faire une demande a la mairie pour la faire élargir . Comment puis-je faire pour que le maire accepte de faire les travaux ?
merci d'avance pour vos réponse
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  #2  
Vieux 25/07/2008, 18h53
Membre Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut

Demandez en mairie une copie de la règlementation d'urbanisme locale (POS ou PLU ou carte communale) pour vérifier que le refus est bien fondé.
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  #3  
Vieux 25/07/2008, 19h28
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut probleme CU

merci de la réponse
a la DDE il m'on dit que sachant que la route ne fait que 3 mètre de large s'est pour cela que le CU a été refuser
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  #4  
Vieux 25/07/2008, 19h48
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Puy-de-Dôme
Par défaut

bonsoir,

Le maire est fondé à vous refuser une autorisation d'urbanisme ou un permis de construire au motif d'une issue insuffisante.

Pour entreprendre des travaux d'élargissement de cette voie, il vous reste à sensibiliser les membres du Conseil municipal sur ce projet qui nécessitera au préalable une enquête publique à l'initiative de la Commune, puis une acquisition des emprises nécessaires à cet élargissement, puis des travaux... et donc un budget d'investissement.

...
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  #5  
Vieux 25/07/2008, 21h57
Avatar de Yeuse
Yeuse Yeuse est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut

difficile sans la configuration exacte des lieux, mais serait-il envisageable de proposer une rétrocession à la mairie d'une bande de votre terrain pour l'élargissement ?
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  #6  
Vieux 26/07/2008, 09h11
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut probleme CU

merci de vos réponse
jusstement je voulais proposer au maire de lui donner une bande de mon terrain mais je ne sais pas comment lui dire ça dans un language bien tourner pour qu'il accepte et vu que je ne connais pas toute les loi
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  #7  
Vieux 26/07/2008, 09h54
Avatar de Cumulonimbus
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Timide

Langage bien tourné ou non,
Peut-être pouvez-vous dans un premier temps prendre rendez-vous avec lui ou un adjoint chargé de l'urbanisme et lui proposer ce que vous venez de nous écrire soit donner à la collectiviré une parcelle de terre en vue de l'élargissement de la voie qui la dessert.
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  #8  
Vieux 30/07/2008, 16h42
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut probleme CU

bonjour depuis la dernière fois j'ai eu le maire au téléphone et il m'a dit qu'il ne voulais pas élargir la route car il voulais que sa reste comme chemin de campagne sinon sa casserais la beauté du village .Il m'a dit de rfaire une demande de CU mais seulement avec deux parcelle donc moins de bénéfice.
Que puis-je faire ?
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  #9  
Vieux 30/07/2008, 19h29
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Puy-de-Dôme
Par défaut

Vous faites des bénéfices sur un héritage ? Sérieusement ?

Le maire vous propose de mettre en valeur 2 terrains en vous accordant des CU positifs.
Allez-y ... le reste viendra plus tard.

...
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  #10  
Vieux 30/07/2008, 20h02
Avatar de Cumulonimbus
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut

D'accord avec Pgeod, saisissez l'occasion pour cette construction sur 2 emplacements, la suite viendra..............plus tard
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