Salon Immobilier

Voisinage Travaux et construction Copropriété et syndic Propriétaire - Locataire

		Forum juridique de Net-iris > Le Salon des Discussions Juridiques > Immobilier
Travaux et construction

La participation gratuite aux forums
est ouverte aux internautes
inscrits et identifiés sur Net-iris.fr

Recherche sur le Forum

Travaux et construction aménagements, rénovation, relations avec les artisans du bâtiment, permis de construire, certificats d'urbanisme, etc.

Actualité juridique : droit immobilier

Le locataire exerçant une profession libérale autorisée n'est pas responsable des troubles causés par ses patients dans les parties communes de l'immeuble
Durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique
Signature des premières conventions d'intermédiation locative

Page 4 sur 14

« Première

Dernière »

Discussions dans le forum : Travaux et construction

Outils du forum

Recherche dans ce forum

Affichages: 169 Annonce: Modification des compteurs 20/11/2008 Animateur Communautaire (Administrateur du Forum)
	Note Discussion / Auteur	Dernier message	Réponses	Affichages
	assainissement et installation Julia07	04/11/2008 15h02 par Rac8	3	123
	litige concernant une construction communale mitoyenne ( 1 2) Reynald60	04/11/2008 14h53 par Rac8	12	206
	escroquerie et abus de confiance que faire ( 1 2) Saphira	04/11/2008 08h06 par Saphira	15	471
	Réserves non levées et consignation des 5% Manoga	03/11/2008 22h28 par Manoga	2	91
	Application de la garantie décennale - comment ça marche ? Belami	03/11/2008 16h32 par Belami	7	174
	achat et construction sur un terrain en indivision ? Thiers	03/11/2008 12h26 par Mitchou	4	93
	Défaut caché - fuite de toit ( 1 2) Segui	03/11/2008 11h30 par Segui	12	298
	Construction d'un préau Zapy17	03/11/2008 10h13 par Zapy17	0	91
	Branchement d'eau potable et Taxe locale d'équipement Fdesb	03/11/2008 08h44 par Fdesb	0	57
	Déplacé : Achat et vice Segui	-	-	-
	Etude de sol Eric30	02/11/2008 20h41 par Castor	1	56
	Déplacé : cables edf et ft Flamme	-	-	-
	Déplacé : Vice caché - fuite de toit Segui	-	-	-
	Permis de construire sans compromis Matacha	02/11/2008 09h03 par Emmanuel Wormser	4	122
	permis de construire Bpatou	02/11/2008 08h55 par Emmanuel Wormser	5	123
	Aménagement en plusieurs logements Delta2008	01/11/2008 23h11 par Nebil	6	130
	Séparation eaux de pluie / eaux usées Uriotcea	01/11/2008 20h05 par Uriotcea	2	124
	Litige promoteur / code clé securite Malbacfou	01/11/2008 14h04 par Benami	2	95
	carrelage sur trottoir Scorpitaire	01/11/2008 13h56 par Marieke	1	71
	Achat immobilier Leonna	31/10/2008 18h35 par Leonna	5	129
	Transaction marchand de biens-particulier Lsmart	31/10/2008 17h16 par Lsmart	0	40
	Construction sur terrain agricole Piwin4	31/10/2008 09h29 par Franci	7	105
	convention de servitude Pylone électrique Poppy	31/10/2008 01h14 par Emmanuel Wormser	4	145
	obligation de notification refus par AR ? Mattw	30/10/2008 20h35 par Emmanuel Wormser	2	88
	Installation agricole, permis de constuire, CU Baudouin	30/10/2008 20h33 par Emmanuel Wormser	8	319