Garde d'enfant

[Sanjos]

que se passe t il quand apres la decision d un juge pour les droits de visite et d hebergement pour le pere que la mere ne donne toujours pas l enfant et surtout ne donne signe de vie?mon ami a son fils tous les 15jours et la moitie des petites et grandes vacances mais la mere ne le lui donne toujours pas.son avocate lui a dit que si elle continue on risque de lui retirer la garde repondez moi c tres important car on n en peut plus
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Personne ne repond triste je suis

[Catdo]

Bonjour!

Il faut porter plainte pour non présentation d'enfant si la mère persiste à réfuser de présenter l'enfant. Est-ce qu'il est marqué sur l'ordonnance que c'est à votre ami d'aller chercher son fils?

Il me semble d'ailleurs que je vous ai déjà répondu sur un autre poste. Vous n'avez rien fait?

[Sanjos]

oui c lui qui doit le recuperer le vendredi apres l ecole et le garde jusqu au lundi matin ?risque t elle de perdre la garde ou le pere peut il avoir la garde exclusive car la juge a dit qu on ne pouvait lui faire confiance mais elle ne comprens pas .en fait elle est adventiste et depuis refuse tout contact du pere avec son fils.merci de me repondre catdo

[Catdo]

Allez sur le site Service Public.Fr / Famille / Divorce, Séparation/ Autorité parentale en cas de divorce, séparation

et lisez le paragraph sur la résidence des enfants
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Le juge a dit qu'on ne peut avoir confiance en qui?

Il ne faut pas espérer que la mère perds la garde de l'enfant, ça peut aussi être catastrophique pour l'enfant, il faut juste qu'elle comprenne que le père aussi a des droits!

Est-ce que votre ami va chercher son fils à l'école?

[Maracana]

Bonsoir. Il faut savoir dans le jugement qui prend ou donne l'enfant, est-ce le père qui vient le chercher et où, est-ce la mère qui le conduit ? Puis chaque fois que votre ami doit receuillir l'enfant (je suppose que le jugement le dit comme cela), il fait constater le refus par acte d'huissier trois ou quatre fois. Nanti des procés-verbaux de constat, il se présente à la Gendarmerie ou au Commissariat de Police de sa ville et dépose plainte pour non-représentatioin d'enfant, il faut se munir du jugement, de la notification et des "actes" de l'huissier. Les peines encourues peuvent aller jusqu'à de l'emprisonnement ferme si l'entêtement persiste. En cas de réitération des faits, alors votre ami pourra engager une procédure de déchéance de l'autorité parentale (mais ce n'est pas gagné) et son ex-épouse peut perdre le droit de garde de l'enfant au profit de votre ami.

[Archibal]

Bonsoir,

2 petites précisions:

les adventistes ne sont pas concidérés comme étant une secte et mettant en danger l'enfant

Mise en situation : les parents, membres d'une secte. Dalloz 1996, chronique p. 271.
Les parents peuvent-ils éduquer leur enfant en référence à des valeurs tirées d'une secte ?
D'un côté, les libertés de pensée, religieuse, de conscience, de croyance sont protégées dans notre pays. D'un autre côté, plusieurs faits étonnants ont montré les dangers de certaines sectes (le suicide collectif des membres du Temple Solaire).
Les parents sont libres d'inculquer à leur enfant les valeurs auxquelles ils croient dès lors que l'intérêt de l'enfant est protégé. A partir du moment où l'enfant est mis en danger par les croyances de ses parents, le droit doit intervenir pour assurer la protection de l'enfant en portant éventuellement atteinte à leur liberté de pensée.
Par exemple, on doit considérer que mettent en danger l'enfant les conceptions parentales qui conduisent à la haine raciale et à la violence, au suicide, à la liberté sexuelle enfant-adulte. De même en cas d'atteinte à l'intégrité corporelle de l'enfant en raison de punitions corporelles disproportionnées fondées sur un mode particulier d'éducation.
Le droit intervient de plusieurs façons. Certaines sectes ne sont pas tolérées ; la loi pénale réprime des faits tels que la maltraitance, l'agression sexuelle, le viol ; le juge des enfants peut prendre des mesures d'assistance éducative pour protéger l'enfant.



enfin la déchéance de l'autorité parentale ne fait pas suite à la non présentation d'un parent, elle est la conséquence d'acte grave mettant en danger l'enfant
la peine encourue pour non présentation d'enfant peut aller de la prison à ferme à une amende (important à préciser) mais ne met pas forcément en question l'autorité parentale et encore moins le droit de garde

cordialement

[Sanjos]

je signale qu elle est partie l annee derniere soit disant en vacances elle est revenue au mois dedecembre il fallu remettre l enfant ds son ancienne ecole et elle avait avertia 3jours avant son depart et quand elle est revenue elle na rien dit pdt un mois mous ne savions ou elle etait;pour repondre a catdo la juge ne lui fait pas confiance a elle
en plus elle reclame une pension alors qu elle ne veut absolument pas donner l enfant meme devant la juge elle dit non et ne donne aucune raison valable franchement je crois qu il ya un gros souci
elle que dieu la guide dans ses choix

[Archibal]

etes vous sur que ce soit les adventistes ? a votre place je contacterai son responsable spirituel pour m'enquerir si ce genre de pratiques sont courrantes dans leur communauté, qui sait peut-tre que ce "pasteur" saura la raisonnée...ou prendra peur et la conseillera dans le bon sens
en tous les cas je vous le souhaite sincèrement

boncourage

[Sanjos]

et que pensez vous d une mere qui dit a son enfant tu vas bruler en enfer si tu racontes ce que je dis qui l oblige a mentir qui le fait devenir vegetarien alors qu il adore manger la viande le prive de mcdo de cine de potes est ce normal?QUAND IL EST CHEZ NOUS G L IMPRESSION QU IL REVIT

[Archibal]

demandez rapidement une enquete sociale aupres du jaf motif: simple vérification du mode de vie de la maman et verifier si le contexte religieux respect les interets de l'enfant

ah j'oubliais il vous est possible de prendre un avocat pour l'enfant, cela aura plus de poids, sans garantie du résultat mais c'est une opportunité à saisir

bon courage