servitude de passage ou droit de passage?

[Sevcri]

Toujours à la recherche de la différence entre servitude et droit de passage.Si quelqu'un connait la réponse merci de m'éclaircir.
MERCI .

[Olivier017]

servitude de passage : définition ici

droit de passage : définition ici

[Poupoute]

Ben, moi , j'ai pas vraiement comprisn la différence...

[Marieke]

La différence réside dans sa création, son établissement et dans sa durée.
Voir le dossier : http://www.mon-immeuble.com/Dossiers...yennete.htm#Le droit de passage

[Pheftman]

Le droit de passage est une servitude, comme le steak est une viande, la pomme un fruit, la natation un sport...
Une servitude est un "service" imposé au fonds servant au profit du fonds dominant.

[Poupoute]

ca y est j'ai compris!!!
merci

[Jofpat]

j'ai un problème aussi, concernant la servitude je ne comprend pas grand chose....
Sur l'acte il est indiqué que nous avons une servitude et un droit de passage pour aller sur notre maison hors il est dit aussi que les frais sont à notre charges...

1) Le propriètaire a t il le droit de faire passer des personnes dans ces vignes car il y avait un chemin il a condamné et tous le monde passe chez nous ?

2) ou c'est seulement le propriétaire des vignes qui a le droit de passer ?*

3) a qui sont les frais , doit on diviser les frais d'entretien des machi,nes agricoles qui usent et cassent le passage en ciment.

Merci à ceux qui voudront me répondre

[Canjuers]

Bonsoir
Il n'est pas facile de comprendre ce que vous voulez dire.
Voulez-vous dire que vous avez une maison enclavée(fonds dominant) et que votre acte précise que les frais d'entretien du chemin qui passe chez le voisin qui vous donne accès (fonds servant)sont à votre charge ?Si c'est bien ça, c'est normal que ces frais,soient à votre charge.
"Les vignes" désignent-elles une autre situation que celle de l'accès à votre maison ? On n'y comprend pas grand chose.
Cordialement.

[Jofpat]

oui c'est bien ça , l'entretien est a notre charges.
Ce que j'essayais d 'expliquer c'est que le propriètaire laisse passer tous le monde sur notre passage.

Car lors que nous avons acheté la maison il existait un deuxième passage uniquement pour les vignes, le nouveau locatiare des vignes la condamné pour y mettre des vignes.

Et depuis ce jour les tracteurs , les voitures passent sur notre passage.Est-ce normale que tous le monde passe
sur notre passage ?

Car sur l'acte il est écrit :

Par ces présentes , à titre de servitudes Mr x autorisent Mr Y à passer par tous les moyens de locomotion par le chemin le plus court menant de la départmentale 10 à leur parcelle n° 1400 JOUXTANT la propriétté de Mr XC SUR UNE Largeur de 4m ; l'entretien de ce passage sera supporté et acquité par Mr Y qui s'y obligent expressement.
Voila ce qui écrit sur cette acte .
Merçi de m'éclairer.

.

[Protis]

Bonjour !

Vous ne pouvez pas vous opposer à ce que d'autres riverains empruntent ce passage pour peu qu'ils aient l'autorisation du propriétaire du chemin. La seule question est de savoir maintenant qui va entretenir le chemin , puisque vous n'êtes plus les seuls à l'utiliser. Il faudrait convenir d'un accord écrit avec le propriétaire, de manière à ce que tous les utilisateurs participent à l'entretien.