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Voisinage  relations avec les voisins, questions de mitoyenneté, nuisances et questions de propriété liées au voisinage.

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  #1  
Vieux 04/06/2007, 15h05
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Trouble voisinage Climatiseur Climatisation

Trouble voisinage Climatiseur Climatisation
Bonjour,
j'habite à la campagne dans un village de 300 habitants depuis 50 ans. Je suis propriétaire d'une maison mitoyenne dont un des murs (qui m'appartient) donne sur le jardin du voisin.

J'ai fait installer par un professionnel six blocs de climatisations intérieures et extérieures : trois blocs extérieurs donnent sur mon jardin et trois blocs donnent sur le jardin des voisins. Les blocs sont directement sous mes fenêtres à trois mètres de hauteur.

Le voisin vient de m'envoyer un courrier recommandé me demandant de déposer les trois blocs qui sont sur mon mur mais qui donnent sur son jardin en mettant en avant :

- une gêne visuelle
- une perte de valeur de sa maison (elle est en pierre et la mienne aussi)
- des réserves sur le niveau sonore potentiel

Nous ne sommes pas en copropriété et il ne s'agit pas d'un site classé. Je n'ai pas fait d'autorisation de demande de travaux.

Ma question : vais je devoir enlever les blocs extérieurs ou suis je dans mon droit ?

Je vous précise que le seul but, en raison de problème de santé, est de pouvoir me raffraîchir pendant l'été uniquement et en ne faisant pas tourner toutes les clims en même temps. Le but n'est évidemment pas de gêner les voisins car à 75 ans, j'étais bien trop content d'avoir quelqu'un à côté de chez moi. D'ailleurs ça coûte cher et c'est pour cela que je n'ai pas pu faire poser un ou deux gros groupes pour les six unités intérieures.

En vous remerciant d'avance pour votre aide, car je suis un peu perdu.

Cordialement
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 04/06/2007, 15h18
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Re : Trouble voisinage Climatiseur Climatisation

Ma question : vais je devoir enlever les blocs extérieurs ou suis je dans mon droit ?

Il aurait fallu une demande de travaux, vous risquez de devoir enlever la clim ... D'autre part, votre voisin est en droit d'estimer subir un préjudice, des blocs de clim n'étant pas très esthétiques sur des mûrs en pierre.

Essayez de trouver un accord avec lui par le biais d'une médiation présidée par le Maire. Si les parties sont raisonnables, une solution pourrait être trouvée à l'amiable.
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 04/06/2007, 15h34
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Re : Trouble voisinage Climatiseur Climatisation

Merci pour votre réponse rapide.
Concernant la demande de travaux, j'avais lu (sur ce forum) qu'il n'était pas nécessaire d'en demander une (pas de copropriété, pas de règlement municipal particulier).

Concernant le préjudice subi, il me semble qu'une faute doit être prouvée. Sur quelle base juridique, un préjudice peut il être estimé sachant que ces blocs de clim sont sur un mur qui m'appartient et que l'objectif d'une clim est bien de raffraichir et pas d'enjoliver par nature.

Concernant un règlement amiable, c'est effectivement ce qui serait le mieux, mais ça part mal car le voisin envoie un recommandé et me dit de tout mettre sur l'autre mur (où il y a déjà trois blocs qui ne le gênent pas). Sauf que, l'éloignement fait qu'il est naturel de les mettre où je les ai posés. D'ailleurs, j'aurai très bien pu les poser sur mon mur face au jardin des voisins mais volontairement, pour ne pas froisser les personnes, je les ai fait mettre où c'était logique.

Que pensez vous de cette approche et encore une fois sur quelle base juridique pourrait on me faire retirer les trois blocs ?

Merci d'avance
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