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Voisinage  relations avec les voisins, questions de mitoyenneté, nuisances et questions de propriété liées au voisinage.

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  #1  
Vieux 21/03/2008, 16h33
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Jambe de force chez mon voisin

Bonjour,j'ai une grange heritée de mes parent qui à bien plus de 100 ans qui à une jambe de force datant de la grange.La jambe de force est dans un jardin,qui par de multiples division n'est pas à nous.Le nouveau propriétaire veut la faire tomber,cela mettant en peril la solidtée de la grange. A t'il le droit ?(il est chez lui).
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  #2  
Vieux 21/03/2008, 16h43
Membre Cadet
Activité Occasionnelle
 
Par défaut jambe de force

Bonjour ! il vous faudra surement prouver que la jambe de force est sur un terrain qui au départ vous appartenait.
Le cadastre vous permettra de retrouver les références de la parcelle d'origine.
Vous pouvez également obtenir de l'IGN des photos aériennes prises à différentes époques, si par chance il en existe montrant que la grange est sur une parcelle bien délimitée, vous aurez des éléments de discussion.
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  #3  
Vieux 21/03/2008, 16h57
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Merci

Il m'est facile de prouver sur nos actes que la grange et se terrain appretenait à la meme personne Mais cette jambe de force n'apparait jamais (mais il est facile de constater qu'elle est de la meme epoque)
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  #4  
Vieux 21/03/2008, 20h56
Avatar de Rac8
Rac8 Rac8 est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: sur la route de la Liberté
Par défaut

Bonsoir,

Servitude dite "du père de famille", établie par la division des fonds appartenant à un même tènement...Vu la structure et l'âge de votre grange cela devrait être facilement prouvé
__________________
La vie est un désert dont la femme est le chameau
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  #5  
Vieux 22/03/2008, 10h01
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut e

et d abord, commencez une LRAR lui indiquant cela et que si il enleve la jambe de force avant une étude il sera responsable de la destruction de la grange
(ca c est pour l avertir au cas ou il sorte apres un "je ne savais pas")
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  #6  
Vieux 22/03/2008, 10h36
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut

Il nous a dit que nous serrons convoqués par notaire et expert (en quoi!?) pour nous faire borner le chemin avec ses divert droit de passage. Notre notaire nous dit que nous sommes en régle et qu'il se met en défaut tout seul. Nous profiterons de cette discution avec un tier pour l'informer de tout.A savoir que tout ce remue menage est pour acceder à un mobihome sellé sur son terrain avec verranda et cabanne en parpaing le tout sans aucun permis sur terrain non constructible (il dit que c'est toléré !)depassant de 2M chez nous pour faire plus beau dit il!
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  #7  
Vieux 22/03/2008, 11h54
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
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Jambe de force et chemin pour parcelle enclavée sont une meme histoire.A la base on ne s'occupais de tout se qu'il fesais ,mais il prend beaucoup et nous demande toujours plus il veut nous mettre en regle allor que nous y somme et lui dit que se qu'il fait est bien alors que nous savons tous que non.Notaire et geomettre nous le comfirme.ex:nous demander plusieur passages,nous faire tomber la jambe de force,il nous avait couper l'eau d'un puit aux quel il à le droit et nous aussi (par acte notarier) ce puit est à notre frere(on l'a remise à nos frais),il se garre partout chez nous et nous fait meme degager pour aller sur son parking qu'il a lui meme enclavé...tout çà pour se rendre à son mobihome illégalement instalé qui ne lui serre qu' dire qu'il est à lui,car il à beaucoup de maison et ne manque de rien.Il voulais le village et la jalousie le ronge.Nous n'avons pourtant rien à envier d'avoir perdue nos parents si tot et pour seul heritage de vielles granges en ruinne ,a la limite des dettes de parents aux RMI et en difficulter multiple ,sans parler de toute les peine que nous avons .Cet oncle est sans scrupule et veux nous faire partir.Nous n'en pouvons plus.QUOI FAIRE FACE LA BETISE HUMAINE?

Dernière modification par Enidan 22/03/2008 à 12h14. Motif: .
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  #8  
Vieux 22/03/2008, 14h02
Avatar de Rac8
Rac8 Rac8 est déconnecté   Contributeur Majeur
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Localisation: sur la route de la Liberté
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Sincèrement, vous ne pouvez RIEN faire contre sa bêtise...

Je vais sortir du cadre juridique pour vous donner mon avis complètement personnel (dont vous ferez ce que vous voulez ):

et pourquoi ne pas lui vendre au prix fort ??? il veut les terres ? OK ! qu'il les paye !
Cela éliminerai bien des soucis !

Il est inutile de s'endetter, et de se mettre dans des conflits pas possible pour des terrains et des ruines, et à cause d'abrutis...à moins d'avoir en tête une restauration et un projet de vie avec...

L'attachement à vos parents ne se résume pas à ces terres...Et qu'auraient-ils préféré ? que vous gardiez les terres+les soucis, ou bien que vous tiriez profit de ces terres et ayez une meilleure qualité de vie ?

pensez-y

Bon courage dans tous les cas !
__________________
La vie est un désert dont la femme est le chameau
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  #9  
Vieux 22/03/2008, 16h52
Membre Benjamin
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Je vous remercie et je pense comme vous,seulment il est bien plus mechant que ça, car il veut tout pour rien car,son plaisir n'est meme pas d'avoir mais belle et bien de rendre la vie impossible à ceux qui l'entoure.Je pense que de vendre à quelqun d'autre serait mieux,mais nous avons beaucoup travailé pour la remettre en etat,elle est tres belle et pensions en profiter car elle est pres d'un etang que nous avons tous de part avec la famille! Le tout etait à notre grand pere et nous pension ofrir un bel heritage à nos enfant.Mon mari à tout refait :toiture,ouverture...et pense que trop de monde s'est déjas laisser avoir par cet homme.De plus ,personne ne voudrait de cette grange à cause de son mobilhome et verranda juste à coté et derriere,cela gache plutot l'ensemble et pas grand monde le connaissant vraiment n'en voudrait comme voisin.Je pense que quoique l'on fasse se sera difficile.Et lui s'est sa premiere passion car il est en retraite et donne tous son temps à se genre de chose .Nous ,nous avons un travail et des enfants de bas ages plus important que ses betises.Je m'excuse de sortir du cadre juridique mais cela fait parfois du bien.Nous allons attendre la prochaine lettre de son notaire qui ne sais pas tout pour savoir se que nous ferons Merci
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  #10  
Vieux 22/03/2008, 17h03
Avatar de Rac8
Rac8 Rac8 est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: sur la route de la Liberté
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Ok ! je comprends mieux votre dilemne...toujours délicat ces querelles idiotes...enfin...

Le mieux est de limiter les contacts, et de tout faire passer officiellement par notaire et ne plus RIEN lui laisser passer !

Bon courage, et profitez bien de votre maison qd même
__________________
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