la différence entre un droit d'usage et un droit de passage

[Kalaan67]

peut on m'expliquer cette différence entre ces deux droit??
merci

[Vero1901]

un droit de passage s'aquiert par titre, ou par prescription trentenaire si elle est apparente (par ex, un portail)... et il faudra faire reconnaitre cette prescription par un jugement...

un usage n'est qu'un usage... cela signifie que, s'il n'y a pas de titre de servitude et qu'elle n'est pas apparente, l'usage peut etre suprimé par le proprietaire a tous moment et sans preavis
Peut-on acquérir un droit de passage (ou servitude de passage) par un usage trentenaire ? - Service-public.fr

[Kalaan67]

y a un titre de servitude: voici ce qui mentionne l'acte de vente de l'epoque: Vente à Monsieur X la maison avec le droit d'avoir USAGE en commence de la porte cochère et de chercher l'eau au robinet qui se trouve à l'interieur de la porte cochére.
au moment de la division de l'immeuble on leur a donné un droit d'usage pour chercher l'eau au robinet.
je vous demande qu'est ce que c'est comme servitude. USAGE OU PASSAGE???

[Vero1901]

c'est donc une servitude de puisage qui pourra s'eteindre, soit par accord entre les deux parties, soit par non usage trentenaire

[Kalaan67]

meme pas une servitude de puisage, uniquement une servitude d'usage destiné à Monsieur X, ce n'ai pas le meme droit. le droit d'usage est destiné a une personne qui s'éteint avec la personne. mais pas le droit de puissage.

[Vero1901]

une servitude "d'usage" d'existe pas...
vous etes titulaire d'une servitude envers votre voisin, et c'est bien une servitude de puisage, puisque concernant la possibilité pour votre voisin d'avoir acces a un robinet...
vous devez donc la respecter a moins de trouver un accord avec ce beneficiaire pour la faire cesser ou du non usage trentenaire
et je preciserai a la lecture de votre copié, que c'est la maison qui beneficie de cette servitude... et pas son proprietaire

[Kalaan67]

Droit d'usage et d'habitation

Droit réel temporaire qui confère à son titulaire le droit d'utiliser un bien appartenant à autrui dans la limite de ses besoins et de ceux de sa famille. Contrairement à l'usufruit, le titulaire de ce droit ne peut ni céder, ni louer le bien à autrui.

[Vero1901]

vous posez une question, je vous reponds d'autant mieux que votre acte mentionne bien une servitude... et vous refusez de tenir compte des reponses donnees .... bref, j'abandonne et laisse le soin a d'autres contributeurs de prendre la releve si le coeur leur en dit

[Kalaan67]

bref ce que je voulais dire avec cette servitude il on fait un droit de passage,(pourtant pour un droit de passage il faut l'assiette de la servitude)des agravations trés grave des lieux, mensonge sur tout les point aux tribunaux, bref avec tous ça il on gagné les procés jusqu'a la cassation. voila mon probleme. et merci pour ton aide VERO

[Vero1901]

ok, je comprends mieux votre desaroi... mais il faut savoir qu'une servitude de puisage entraine automatiquement un droit de passage pour pouvoir exercer leur servitude... ce qui explique les differentes decisions judiciaires par contre, ils ne peuvent utiliser ce droit de passage que pour aller au robinet... et pas au dela...