voisins curieux, bizarres,

[Bellugue]

non, il ne peut pas penetrer chez vous
mais il n en a pas besoin avec les appareils de mesure laser.

[Phi4444]

J’ai pris acte de votre courrier en date du et mis en conformité en déplaçant les quelques feuilles incriminées.

Je trouve une telle procédure particulièrement exagérée, ne s’agissant que 2 tubes de 1 cm de diamètre, avec quelques feuilles malingres au sommet. Mais je comprends que vos clients sembleraient coutumiers de conflits de voisinage, ce qui est leur droit le plus entier, imprimant hélas une ambiance guère conviviale dans cette partie de la rue Beauséjour. Pour ma part, j’ai bien heureusement d’autres plaisirs dans la vie, que de surveiller à outrance mes voisins ou faire des gestes déplacés lors de leur passage par exemple.

Par contre, je saisis l’occasion pour vous faire part des attitudes particulièrement reprochables de vos clients, s’agissant de plus de voisinage immédiat, tout en passant outre les gestuelles déplacées et attitudes intrigantes à notre égard, ne s’agissant pas proprement de délits, mais propres à surprendre mes invités.

Ainsi, Mr XXX se permet de divaguer sur ma propriété, sans mon assentiment. La dernière violation de ma propriété dont j’ai été témoin (je suis rarement à mon domicile en journée), s’est faite par Mr XXX un Samedi après midi, avec force vociférations et gestuelle insultante, votre client refusant même de quitter ma propriété, prétextant n’être qu’à quelques mètres à l’intérieur. Par chance le recours à la force n’a pas été nécessaire ce jour là, mais Mr XXX a déjà été prévenu en 2004 qu’1 accident pourrait se produire si malencontreusement je surprenais quelqu’un divagant chez moi. Ces différents évènements, ont pour conséquence immédiate d’effrayer mon fils (7 ans seulement) qui hésite désormais à jouer sans surveillance dans le jardin, de crainte d’être à son tour interpellé, voire plus.
Je vous somme donc de rappeler à vos clients les règles de droit sur le respect de la propriété privée.

De plus, vous voudrez bien m’indiquer dans quelles conditions s’est effectué le constat de Me, les mesures prises à mon tour ne montrant que quelques centimètres de franchissement de cette limite des 50 cms. Me et Mr XXX auraient-ils à nouveau pénétré sur ma propriété sans mon consentement ? Voilà ce que j’aimerais résoudre, ce qui constituerait, il me semble, une violation supplémentaire de ma propriété.

Egalement à rappeler à vos clients, la présence d’un cyprès en contrebas de leur propriété, et en limite, mesurant près de 7 mètres de hauteur et débordant très largement (1 mètre) sur ma propriété, tout en faisant beaucoup d’ombre, et ce depuis plus de 5 ans, en compromettant de manière certaine et constante les cultures potagères en cours à cet endroit…
Enfin, je comprends désormais pourquoi vos clients ont supprimé les pommiers en façade de leur propriété, ceux ci débordant à l’époque sur ma propriété, déversant leur lot de pommes putréfiées qui encombraient et gâchaient ma propriété.

Enfin -et vous constaterez que j’aurais substance à déclencher de nombreuses procédures- le souci du parcage des véhicules des invités des époux XXX pose régulièrement problème, alors qu’il est évident que parquer un véhicule devant mon entrée de propriété m’empêche d’entrer ou sortir. Le dernier incident date du 2 Mai 2008, ou je n’ai pu sortir mon véhicule en matinée, avec un préjudice là encore conséquent. Par le passé, nous avons pu constater entr’autres le véhicule de Mr XXX fils (rover bleue) ostensiblement garé en soirée à notre entrée, ne permettant même pas le passage d’1 vélo.


Bien entendu, ces faits ici relatés (gestes déplacés, pommes pourries, violations de propriété, violation de l’interdiction de stationner) ont été constatés et signalés.

Vous noterez que je n’ai pas, pour ces faits, perdus mon temps en procédures propres à alimenter une agressivité déjà exacerbée…

[Vero1901]

vous dites que vos bambous sont dans des bacs...
s'il s'agit de bac a fleurs mobiles, a mon avis, le code civil sur les distances ne s'applique pas... puisqu'etant prevu pour des plantations


Article 671 Il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement existants, ou par des usages constants et reconnus et, à défaut de règlements et usages, qu'à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d'un demi-mètre pour les autres plantations.


or, une plantation est fixe (par definition) et donc, bien immobilier... tandis qu'un bac a plantes est du mobilier...
bref, je me demande si cela ne pourrait pas compare a cette situation

[Bellugue]

puisqu ils sont dans des bacs, ne répondez meme pas a la lettre d avocat
celle ci n a pour but que de vous impressionner.

[Phi4444]

Oui, j'ai déplacé le bac en question, pour éviter une procédure qui me couterait forcément.

Quel article ou jurisprudence citerait ce cas ou des plantes dans des bacs n'ont pas à respecter les limites de hauteur et proximité vis à vis du voisin?

Peut etre devrais-je écrire à l'huissier cité par l'avocat, pour lui demander s'il ne s'est pas trompé sur ce point, çad que plantes dans bacs donc pas d'application des limites en hauteur?

Merci.

[Vero1901]

pour le texte de loi, je vous l'ai cité dans un precedent post...

[Phi4444]

En effet, mais tu ne parais pas sure à 100%. Du coup, s'il existe un autre texte ou de la jurdiprudence, suis preneur!

Merci.

[Vero1901]

moi, je suis sure a 100% de mon interpretation... mais comme je n'ai pas trouve de jurisprudence correspondant a ce cas, je prefere mettre des "guillemets" a mes reponses, plutot que de vous induire en erreur