Terrain de lotissement borné , mais........

[Franci]

Bonjour,

J'ai acheté il y a 3 ans un terrain de lotissement borné entouré d'autres terrains du même lotissement.
Je voudrais maintenant construire mais les bornes ont disparu.
Puis-je demander à mes voisins un bornage amiable à frais partagés ?

[Marieke]

Non car le bornage existe déjà ...mais vous devez demander à un Géomètre (si possible celui qui a les archives du lotissement) de revenir placer les bornes à moins que vous ayez vous le PV de bornage
Comment est délimité votre terrain ?
Le règlement de lotissement oblige souvent la construction de murets mitoyens auquel cas les bornes sont dessous si les voisins qui vous entourent ont déjà fait les murets à cheval sur les limites ils peuvent vous demander une participation dans ce cas

[Franci]

Posté par Marieke

mais vous devez demander à un Géomètre si possible celui qui a les archives du lotissement (à moins que vous n'ayez une copie du PV de bornage en votre possession) de revenir placer les bornes

Est-ce qu'ils le font gratuitement ?

[Marieke]

Posté par Franci

Est-ce qu'ils le font gratuitement ?

non c'est payant mais moins cher qu'un bornage

[Franci]

Merci pour ces précisions.

[Mitchou]

Dans votre acte de vente il doit y avoir un plan de vente d'annexé.
N'est il pas suffisament côté pour comprendre de vous même où sont les limites sans ambigüité?
Sinon vous n'avez que le Géomètre, qui, comme le boulanger ou l'épicier, fait payer ses prestations.

[Franci]

Effectivement , avec le plan et un double décamètre , et la présence des voisins ,ça devrait être OK,à condition qu'ils n'aient pas "trop" empièté.

[Mitchou]

Posté par Franci

Effectivement , avec le plan et un double décamètre , et la présence des voisins ,ça devrait être OK,à condition qu'ils n'aient pas "trop" empièté.

Si vous constatez un empiètement, je vous conseillerai de passer par un Géomètre, car il saura expliquer les tenants et les aboutissants. Si il n'y a aucun problèmes, eh ben y a plus qu'à.
Attention à la pente, les mesures sur les plans sont comptées horizontalement.