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Voisinage  relations avec les voisins, questions de mitoyenneté, nuisances et questions de propriété liées au voisinage.

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  #1  
Vieux 24/05/2008, 10h44
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Bâche volante...

Bonjour,
J'ai un soucis avec un voisin... !
Il a (très mal) fixé une bâche contre son talus en limite de nos deux propriétés. Outre le fait que cette bâche est fort laide et qu'elle n'empêche pas du tout la terre de dégouliner chez moi, elle s'est détachée en partie il y a deux semaines de cela. Du coup, à chaque coup de vent, elle vient chez moi, et abîme la haie que j'ai plantée il y a peu.
Bien sûr, il ne s'agit pas du seul différent que j'ai avec ce voisin.
Ma question est la suivante :
Que puis-je faire compte tenu du fait que le voisin ne veut pas fixer sa bâche correctement ?
Je l'ai déjà remontée chez lui deux fois et plus ou moins stabilisée avec des pierres mais cela ne suffit pas.
Ai-je le droit de découper et jeter ce qui rentre chez moi et abîme mes plantations ?
Merci
Sylvain
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  #2  
Vieux 24/05/2008, 16h26
Avatar de Vero1901
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Localisation: Indre et Loire
Par défaut

vous faites une LRAR de mise en demeure a votre voisin d'arrimer convenablement cette bache, en lui expliquant qu'elle endommage vos plantations lors de coups de vent ... sans compter qu'elle ne retient pas convenablement ses terres... et donc, qu'en cas de degradations, vous ferez constater par huissier et l'assignerez en vue de dommages et interets


et non, vous n'avez pas le droit de "decouper" ce qui depasse chez vous...
mais si TOUTE la bache atterrit sur votre terrain, vous en faites ce que vous voulez

... mais inutile de tirer vous meme pour tout faire venir ...
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  #3  
Vieux 24/05/2008, 18h59
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut

Merci pour vos conseils avisés...
La bâche viendra peut-être seule, nous sommes dans une région très ventée !!!
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  #4  
Vieux 24/05/2008, 19h08
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut

Bonsoir,

Vous parlez de talus.En limite?
Pour retenir ces terres ?
J'espère qu'il n'est pas à un niveau plus haut que vous,car il lui faudrait faire un mur de soutènement.
Il est important ce talus?
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  #5  
Vieux 24/05/2008, 19h49
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut

Le terrain de ce voisin a été réhaussé de 80 cm à 1 m par rapport au terrain initial sur près de 40 m de longueur. Ce qui lui a permis d'avoir un terrain plat (nous sommes en moyenne montagne) et de placer sa géothermie.
Par contre, nous avons nous même creusé, sur 10 m de long au fond du terrain, pour implanter la maison. Ce qui nous place, dans cette zone de 10 m à 50 cm en dessous du terrain naturel. Sur les 30 m restant nous sommes au niveau du terrain naturel.... heu... c'est bien clair ?
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  #6  
Vieux 24/05/2008, 21h15
Avatar de Marieke
Marieke Marieke est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
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Vous devriez réaliser un mur de soutènement à frais partagés car vous en tirez profit tous les 2 ..comme cela plus de bâche ...et privilégiez le dialogue ...
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  #7  
Vieux 25/05/2008, 12h00
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
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bonjour,

L'endroit ou vous avez creusé se trouve t-il-justement- à la limite du talus ou plus loin.Si oui de combien?
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