Scellement poteau de portail

[Unpeudaide]

Bonjour,

Le scellement (fondation) d'un poteau de portail en métal implanté en limite de propriété peut-il dépasser chez le voisin ?

Merci.

[Marieke]

Posté par Unpeudaide

Bonjour,

Le scellement (fondation) d'un poteau de portail en métal implanté en limite de propriété peut-il dépasser chez le voisin ?

Merci.

Non création d'empiètement aussi.
Tenez de la lecture :
Empietement

[Vero1901]

non, tout ce que vous construisez sur votre parcelle doit etre en totalite dans vos limites...

[Jch11]

Posté par Marieke

Non création d'empiètement aussi.
Tenez de la lecture :
Empietement

pour 5mm, c'est hard

[Unpeudaide]

Bonjour,

Merci, mais alors si je comprends bien, aucun piquet, poteau ou pilier ne peut jamais être posé en limite de propriété car il est techniquement impossible de le faire tenir sans scellement.

Ne serait-on pas un peu à la limite du ridicule ?

[Marieke]

Posté par Unpeudaide

Bonjour,
Merci, mais alors si je comprends bien, aucun piquet, poteau ou pilier ne peut jamais être posé en limite de propriété car il est techniquement impossible de le faire tenir sans scellement.
Ne serait-on pas un peu à la limite du ridicule ?

Ben si....le poteau sera lui reculé de quelques cm c'est tout !
Tous les jours des constructions se font en limite de propriété sans empiètement !

Pour Jcc11: Oui l'arrêt HOUSSIN est extrême ...mais fait jurisprudence

[Unpeudaide]

Merci, mais il faut en général compter 50 cm au cube pour un poteau de 12cm de section donc en gros une vingtaine de cm tout autour du poteau.

Pour une fondation porteuse (muret), c'est peut-être possible de l'araser. Mais pour une clôture (avec plaques de béton, par exemple) ou un portail, le poteau doit être "noyé" dans le béton. S'il n'y en a pas (ou presque) côté voisin, je ne vois vraiment pas comment amener le poteau en quasi-limite sans compromettre la solidité et la sécurité de l'ouvrage.

Et dans le cas d'une clôture dans la continuité d'un bâtiment (construit en limite), elle devrait donc en être éloignée d'à peu près 20 cm ?

C'est assez risible et à mon avis très peu appliqué. Mais tous les voisins ne sont peut-être pas des emm...

Qui a déjà eu le cas ?

Merci d'avance.

P.S: L'arrêt Houssin ne semble pas concerner le scellement mais seulement le dépassement de la clôture proprement-dite.

[Lag0]

Bonjour,
C'est peut-être risible, mais c'est la loi. Vous ne pouvez pas couler vos fondations chez le voisin. Si c'est le cas, celui-ci a tout à fait le droit de vous demander de retirer vos blocs de béton. Et attention, si le voisin actuel n'est pas un emm... comme vous dites, s'il y a vente, rien ne dit que le suivant ne le sera pas...
Si effectivement vos poteaux doivent être scellés au centre de la fondation, vous devez décaller votre cloture d'autant.
J'ai connaissance d'un différent entre voisins pour ce genre de problème. L'un a posé une cloture avec des poteaux comme dans votre cas, les scellements empiètant chez le voisin. Plusieurs années après et quelques mauvaises relations, le voisin veut construire un muret et décide que les blocs de scellement l'empêchent de couler les fondations de son mur. Le différent n'est pas encore réglé à ma connaissance...
Amitiés
Lag

[Unpeudaide]

Posté par Lag0

Et attention, si le voisin actuel n'est pas un emm...

Bonjour,

Justement si !

Il veut déjà que je démolisse mon pilier actuel. Alors, quitte à en refaire un tout neuf, je me renseigne pour essayer d'anticiper son attitude...

Pour mettre un portail quand on est au cm près (façade sur rue très petite), 20 cm de perdu et tout le projet tombe à l'eau. Et en plus, si je décale le poteau pour que son scellement soit bien chez moi, il restera un trou sur la devanture.

Un bricoleur dans l'assistance ?

[Emmanuel Wormser]

un maçon bien formé saura le sceller avec une fondation en L... d'autant que le poids du portail est porté vers l'intérieur de la propriété...