Prob niveau terre

[Offspring]

Bonjour,

Je fais actuellement bâtir ma maison et mon futur voisin également.
Concernant le niveau de mes terres, je me suis basé sur le niveau de la rue, et sur celui de mes autres voisins.

En revanche mon futur voisin, lui fait construire sa maison 20 cm au dessus de ce niveau et souhaiterait mettre ses terres à son niveau. La terre toucherait donc les briques de mon mur avec tout ce que cela entraine.

Je souhaiterai savoir s'il en a le droit ? quels sont mes recours ? mais également s'il y a une distance minimum entre mon mur et le début de ses terres ?

Pouvez vous m'aider ?

Merci et bonne journée

[Jc A]

Je suppose que vous avez construit en mitoyenneté pour être aussi inquiet.

je ne vois pas comment vous pourriez vous opposer aux aménagements de votre voisin. Vous pouvez juste lui demander la mise en place d'une étanchéité basse contre votre mur pour éviter toute pénétration d'humidité.
20cm de terre contre un mur n'est pas de nature à mettre en péril votre constuction. De plus s'il ne nivelle pas, c'est un mini fossé qui serait contre votre mur....

Avez vous pris la précaution de placer le garage en limite ?

[Match]

bonjour,
j'ai le même soucis que toi mais du côté de ton voisin. Moi-même, je suis en mitoyenneté et le mur de mon voisin formé par des plaques en béton, lui appartenant délimite nos deux propriétés. Nous sommes en ville. Ma terre recouvre une partie de sa première plaque en beton depuis plus de 30 ans ( j'ai acheté le terrain ainsi sans aucune modification il y a 4 ans). Lors de ma construction, ma terre enlevé va servir a mettre de niveau mon terrain, mais je vais surélever mon terrain entre 10 et 30 cm et donc mettre ma terre contre sa deuxième plaque. Mon voisin refuse et demande de faire une tranchée pour enlever toute la terre touchant ses plaques y compris celle d'avant. A-t-il le droit??

Pour ma part, je voulais mettre une bâche d'étanchéité sur toute la longueur de ses plaques en béton, comme cela, elles vont être protégé et il n'y aura pas de soucis de terre sur son mur, ni d'eau infiltré. peut-on faire cela????

j'ai deux questions techniques également: A-t-il le droit???
-Il fait du composte contre ses plaques touchant ma propriété et à 10cm de mon habitation.
-il a des clapiés et des toilettes de champs à 20 cm de mon habitation.

Merci pour vos réponses.

[Jc A]

les plaques béton font en général 50cm de hauteur, et entre 1,5m et 2m de long entre pilier renfort... si l'appui de 20 cm de terre ne met pas en péril ce genre de construction, plus de 50cm va automatiquement provoquer des dégâts. Donc batissez un muret avec fondation de votre côté pour une bonne tenue, avec le haut à 5cm environ au dessus duniveau terrain final (que les eaux de pluie et la terre n'aille pas vers chez lui).

Pour le compost et les clapiers il convient d'aller voir les règlements d'urbanisme de votre ville... à priori on ne met pas de clapiers à moins de 1,5m de la limite de propriété (bonjour les jus et l'odeur)
Le WC de "champ" est il raccordé au tout à l'égout ? vous êtes en ville et ce genre d'installation est soumise à des normes ! (fosse sceptique si non raccordable, champ d'épandage, etc... ou obligation raccord réseau communal)

[Match]

merci pour votre réponse-
par contre si je remet le niveau de la terre au même niveau initial contre ses plaques en béton. suis-je dans la légalité en sachant que ce niveau existe depuis 1948 et couvre 1/2 plaque en béton (photo à l'appuie lors achat du terrain)????

[Jc A]

Je ne vois pas ce qu'il pourrait vous reprocher ! en 1948 c'est peut être sa parcelle qui a été nivellée provoquant cette différence de niveau...

De votre côté ce n'est qu'une remise au niveau du terrain naturel, photo à l'appui, à lui de prouver le contraire.

[Vero1901]

attention tout de meme : si le mur appartient en totalité a votre voisin (mur privatif), vous ne pouvez pas appuyer vos terres dessus, et votre voisin est dans son droit de vous l'interdire, ou d'exiger que vous cessiez d'y prendre appui
la seule solution pour vous est donc de construire un muret sur votre limite, sur lequel vos terres prendront appui

[Match]

oui, le mur appartient au voisin mais la terre est sur 1/2 de ses plaques bien avant notre achat- Normalement, il ne peut nous obliger d'enlever cette terre puisqu'elle était là avant. c'est de la responsabilité de l'ancien propriétaire normalement.-----------

[Pgeod]

et non. En tant que propriétaire, vous êtes seul responsable vis à vis de votre voisin de l'appui de vos terres le long de la clôture voisine. Il peut donc vous demander de les enlever. Peu importe que ces terres aient été mises en place par vous ou par votre auteur.

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