servitude droit de passage chemin rural

[Jeanluis]

bonsoir
pouvez vous me dire en lisant le plan si je peu au pas emprunter le chemin

[Jeanluis]

bonjour
pouvez vous me dire si je peux emprunter le chemin
ou
ou dois je m'adresser pour en savoir plus
merci

[Jc A]

allez demander un extrait cadastral pour voir si le chemin existe sur plan.
Personne ne peut vous donner une quelconque indication à partir de votre croquis.

Regardez également qui est propriétaire si vous voyez un numéro de parcelle sur le lieu du passage ( les propriétés privées de la commune ont un numéro, pas les chemins ruraux )

[Jeanluis]

merci pour votre réponse
j'ai exactement dessiné le cadastre trait droit trait en pointillé
au cadastre on n'a pas su me répondre hélas il ne savait pas
donc peut etre que je pourrai me renseigner ailleurs mais ou???????

[Pgeod]

bonjour,

S'il s'agit d'un chemin rural et que la circulation n'en a pas été interdit ou restreint par le maire, c'est un chemin ouvert à la circulation publique et donc qu'effectivement vous pouvez emprunter.
Mais à la description cadastrale que vous en faites, il s'agirait plutôt d'un chemin d'exploitation.

...

[July]

donc peut etre que je pourrai me renseigner ailleurs mais ou???????

Aux hypothèques ou sur les actes notariaux. Mais le cadastre devrait pouvoir vous répondre.

[Jeanluis]

bien vu e c'est une chemin d'exploitation que je prend car autour de moi c'est une prorprieté agricole
qu'est ce que c'est un chemin d'exploitation et la difference entre les autres chemins
merci aussi j'irai aux hypothèques dès demain

[July]

Allez voir >> cette discussion <<notamment le lien donné par Marieke.

[Jeanluis]

merci beaucoup

[Jc A]

le problème sur votre plan, c'est que le chemin est "ouvert" sur la départementale, et "fermé" sur le chemin rural...
On ne peut donc pas savoir s'il est du domaine public ou du domaine privé...

A moins que ce que vous appelez chemin rural ne serve d' éxutoire pluvial...

C'est simple : entre départementale et chemin rural y a t'il un numéro parcelle sur la partie passage ? Et si oui, qui en est propriétaire ?

Le cadastre n'est pas une preuve absolue de propriété, mais seulement une présomption à défaut d'éléments prouvant le contraire.