Musique à n'importe quelle heure jour, nuit

[Petitemimi]

Bonjour à tous,

Je viens vers vous car je ne sais plus trop comment faire.

Je suis propriétaire d'une maison dans un petit village.

Depuis 1 mois nos voisins (locataires) mettent leur chaine hifi à fond, je ne peux plus être dans mon jardin et même dans ma maison porte et fenêtre fermée j'entends leur musique et leurs basses qui résonnent.

Au bout de 2 semaines de musique, je suis allée les voir un dimanche (la musique est à fond tous les jours de la semaine y compris les week end :
le matin
et l'après midi de 15h à (soit jusqu'à 19h soit jusqu'à minuit), j'ai demandé à ce qu'il baisse le son et qu'ils otent des basses. Ils n'ont rien fait.

J'ai attendue le mercredi soir suivant malgré la musique toujours à fond (en me disant qu'ils allaient comprendre peut-être) avant d'aller voir leur propriétaire qui a sa maison à côté de la leur, apparemment elle n'était pas chez elle quand il y avait cette forte musique, (?) OU comme ce mercredi où je suis allée la voir elle n'entendait pas.

Depuis 5 jours ils sont en vacances et reviennent à la fin de la semaine,

Hier j'ai croisé la propriétaire qui m'a dit les avoir prévenu (apparemment cela n'a rien fait car ils ont continué), que ses locataires lui avaient dit qu'ils avaient baissé la musique après mon intervention du dimanche (ce qui est totalement faux) et elle m'a redit qu'elle n'entendait rien. J'ai vu rouge et lui ai dit (très calmement) que la prochaine fois je demanderais à la police d'intervenir. D'après elle la police n'intervient qu'après 22h, (??)"venez me voir" m'a t-elle dit (le problème est qu'elle n'est pas souvent chez elle et qu'elle dit ne pas entendre.)

Je voudrais savoir ce que vous en pensez et quelles sont les démarches à faire si ils "remettent" çà à leur retour de vacances. (Puisqu'allez les voir gentiment ne sert à rien).

Je pense même à revendre ma maison tellement j'en ai assez mais avec tout ce brouhaha elle est invendable. (et çà m'ennuierais aussi)

Merci de vos réponses, je vous souhaite une bonne journée

[Olivier017]

Le tapage peut être nocturne (comprenez qu'il fait nuit, donc pas d'horaires) ou d'iurne (comprenez qu'il fait jour).

Vous pouvez toujours appeler la police, afin qu'ils se déplacent pour constater le dérangement occasionné par cette musique forte.
En général, au premier déplacement, ils font un avertissement oral, et le notent (vécu de l'intérieur) sur leur main courante d'intervention, et au second déplacement amande.
Mais il faut que ce soit probant lors du déplacement...

[Petitemimi]

Merci de votre réponse Olivier017,

Je pense que la police entendra de la rue

Par contre je me suis certainement mal exprimée car je voudrais savoir comment agir et qu'elles étaient les démarches à faire (mairie où lettre recommandée où etc...) afin d'être dans la légalité.

Merci d'avance.

[Olivier017]

Soit vous patientez encore avec ce bruit, et jouez des preuves comme quoi vous les avez prévenus, par envoi de RecoAR, soit vous passez un simple coup de fil au 17 lorsque pour vous, cette musique est dérangeante dès que cela recommence.

[Mastanim]

Bonsoir,

J'ai moi-ême eu recours à la police pour des tapages sonores, et à chaque fois la police s'est deplacée en 10min (parfois moins) et au moment même où ils frappaient à la porte plus de bruit et ce tout le reste de la nuit!

Je pense que la police peut dissuader fortement, ne pas hésiter à appeller le 17 même à 15h de l'après-midi (et toute plainte reste anonyme).

[Solitrid]

??? si la Police veut bien se déplacer...
Il faut souvent plusieurs appels. Et si possible par plusieurs personnes.
Mais il faut le faire, Toute action commence par là.

[Wilma Pierrafeu]

bonjour,

une idée, comme ça... avez-vous un portable ?

si oui, utilisez-le dans votre jardin ou dans la rue pour appeler la Police, en leur précisant l'endroit duquel vous appelez : ils devraient entendre cette musique en bruit de fond par votre téléphone, ça sera beaucoup plus efficace que des explications

[Tobias]

Bonjour !

Si vous avez un camescope, vous pouvez également enregistrer des images avec le son, en filmant d'abord votre maison pour montrer que le bruit ne vient pas de chez vous, puis en vous approchant de chez vos voisins, ce qui montrera que ça vient bien de chez eux.

Dans ce cas, vous pouvez faire ça plusieurs fois, en faisant apparaitre la date et l'heure de l'enregistrement sur la bande.

[Vevelte]

bonjour,,

Selon les recommandations de Wilma P,testez d'abord avec des amis pour être sûr de l'efficacité de l'appel à la police .

[Golfy]

petitemimi,

Cela nous est arrivé avec le fils aîné de notre voisin ! Musique techno à fond les manettes, dès qu’il rentrait de l’école, dès que les parents partaient, et en WE, bonjour les nuits blanches. ca a duré des années ...

La police est venue régulièrement, a fait des constats, a convoqué cet imbécile (car oui vraiment, c'en est un) et en Allemagne où j'habite, la répétition (régulière) de ce genre de délit entraîne des amendes et passage devant un juge.
Pas grave, tellement c.. qu'il payait !!!!

Ouf, heureusement il est parti vivre ailleurs, à notre plus grand soulagement. Mais je sais aussi qu'on peut facilement péter un plomb avec ce genre d'individus qui ne comprennent rien de rien.

Voici un lien qui peut (peut-être) vous aider ... http://www.ademe.fr/particuliers/Fiches/bruit/index.htm


sinon voici un article que j'avais relevé ....

Depuis l'installation de nouveaux voisins, Anne ne dort plus.

"Ils font la fête plusieurs fois par semaine. Leurs copains arrivent vers 23 heures et ce n'est plus que musique, piétinements, éclats de voix. Je m'endors rarement avant 4 heures du matin", se plaint-elle.
Selon un rapport de Jean-Pierre Gualezzi pour le Conseil économique et social (juin 1998), les "bruits de comportement" (chaînes hi-fi, téléviseurs, aboiements, impacts de pas) arrivent en tête des plaintes (50 % du total), contre 15 % pour les nuisances sonores des discothèques. Ce même rapport révèle que 75 % des troubles du sommeil sont imputables au bruit, avec pour conséquence une fatigue permanente et une baisse du rendement professionnel.

Sur le site du Comité des victimes du bruit, des témoins confient leur exaspération. "Les trois enfants de mon voisin galopent au-dessus de ma tête et sautent à la corde, y compris le soir. Leurs parents m'ont répondu que je n'avais qu'à déménager", explique un participant qui, par mesure de rétorsion, s'efforce de faire le plus de vacarme possible pour rendre la pareille à des voisins devenus encore plus agressifs. "C'est une spirale sans fin", conclut-il.

Les "bruiteurs" eux-mêmes n'hésitent pas à s'exprimer sur le site. "Je fais pourtant l'effort de chasser mes invités à 1 heure du matin. C'est plutôt court pour une fête",explique Dimitri, qui s'estime "harcelé par des voisins intolérants".

Comment traiter ce genre de conflit ?

Roger Pierrestiger, président de la Coordination nationale des associations de conciliateurs de justice, conseille de ne pas attendre pour réagir, en prévenant son voisin de la gêne occasionnée, "par une lettre courtoise, non agressive, et si possible avec humour".

Si cette tentative se révèle infructueuse, envoyer un courrier recommandé avec demande d'avis de réception en détaillant les faits reprochés et les moments auxquels ils se sont produits. "On évitera ainsi que, le jour où la justice intervient, les fauteurs de troubles jouent l'étonnement en prétendant que personne ne s'est jamais plaint auprès d'eux. Si la lettre revient à l'expéditeur, la conserver en l'état, à titre de preuve."

Les victimes trouveront sur les sites du Comité et sur celui du Centre d'information et de documentation sur le bruit des modèles de courriers, ainsi que les textes de loi applicables.

Selon l'article R. 1136-7 du code de la santé publique, les bruits de voisinage liés au comportement constituent une infraction, appréciée selon trois critères : la durée, l'intensité et la répétition. Les mesures acoustiques ne sont pas nécessaires. Peu importe que les bruits gênants soient diurnes ou nocturnes, contrairement à une idée répandue, ils ne sont pas autorisés jusqu'à 22 heures et il n'y a aucun droit à une fête par mois.

CONCILIATION DE JUSTICE

On préviendra aussi le propriétaire : il doit faire en sorte que son locataire use du bien de manière paisible, conformément au bail ou au règlement de copropriété. Si cette entente amiable échoue, il faut envisager une action en justice et pour cela recueillir des témoignages. Ce n'est pas facile, car les autres voisins, même quand ils reconnaissent la nuisance, répugnent à témoigner. En cas de trouble très important, on appellera la police ou la gendarmerie pour un constat : il n'est pas nécessaire que le bruit soit audible depuis la voie publique, il suffit qu'il le soit d'un appartement voisin ou des parties communes de l'immeuble.

L'étape suivante sera le recours à une conciliation de justice, procédure gratuite, sans avocat, qui a pour but d'éviter le procès. Le conciliateur, dont on peut obtenir les coordonnées auprès de la mairie ou du tribunal d'instance, reçoit le plaignant, puis convoque les deux parties afin de trouver ensemble une solution pour la pose d'une moquette ou le choix de plages horaires pour jouer du piano. Dans un village, un âne esseulé assourdissait le voisinage par ses braiments. Il a suffi de le pourvoir d'un compagnon, en l'occurrence un mouton, pour le faire taire.

Le taux de réussite de la conciliation est de 57,8 %. "Pour s'assurer que le protocole d'accord sera respecté, il faut demander la force exécutoire, ce qui facilitera ensuite la saisine du tribunal", recommande Martine Aublanc, conciliateur auprès du tribunal de Mâcon. En cas d'échec, on saisira le tribunal, préférable au pénal qui ne statue que sur une infraction ponctuelle. On évitera ainsi le classement sans suite. En outre, les dommages et intérêts alloués sont plus importants : jusqu'à 30 000 € pour un préjudice de plusieurs années. Et la justice civile n'hésite pas à condamner le bruiteur à effectuer des travaux en fixant un délai, avec des astreintes de 30 € à 45 € par jour de retard.

Lutter contre le bruit met à rude épreuve la santé physique et morale des victimes : il convient de garder son sang-froid et de faire preuve de patience et de méthode. Céder devant la désinvolture et déménager au lieu de se défendre, c'est risquer de retrouver les mêmes problèmes ailleurs avec le handicap d'un échec qui a laissé démuni.

Michaëla Bobasch

A lire :
- Lutter contre les troubles de voisinage, de Bernard Le Court (Delmas, 227 p., 17 €).- Voisinage, les règles du jeu, de Valérie Svec (Chiron, 200 p., 17 €).
• ARTICLE PARU DANS L'EDITION DU 09.03.05

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