Le Sénat modifie largement le projet de loi relatif aux OGM
Références Net-iris
Article de veille publié le lundi 11 février 2008.
Rédigé par Net-iris et classé dans le thème Environnement.
Résumé :
Fin janvier, la commission des affaires économiques du Sénat avait présenté une cinquantaine d'amendements au projet de loi sur les OGM (organisme génétiquement modifié), afin de concilier la liberté de consommer ou produire des OGM, ou de ne pas le faire (actualité (...)  
Actualité juridique du lundi 11 février 2008
| Note : Les archives de la Rédaction de Net-Iris sont réservées aux titulaires d'un abonnement en Formule Découverte et Premium
Environnement : dernières article de veilles  Actualisation de la liste des opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre de la procédure de certificat d'économie d'énergie Vers l'amélioration de la qualité de l'air ambiant et la réduction des concentrations de particules fines dès 2010 La réception communautaire des véhicules à hydrogène va être simplifiée et harmonisée |
> 122.500 membres en septembre 2008 !
Inscription Gratuite !
Première Visite ?
Offre d'Abonnement
RSS
Aide & Contact