Le quotidien | Entreprise Hebdo | Mon Net-iris
Première visite ? | Abonnement | S'identifier | Inscription gratuite
Logo Net-iris
  • Accueil
  • Veille juridique
    • Actualité quotidienne
    • Jurisprudence
    • Dossiers d'actualité
    • Articles d'auteurs
    • e-Revues juridiques
  • Contrat Expert
    • Contrat de travail, GRH
    • Droit des sociétés
    • Immobilier et baux
    • Affaires et Gestion
    • Distribution, Commerce
    • Propriété intellectuelle
    • Informatique et Logiciel
    • Internet et Réseaux
    • Média et Communication
    • Actes judiciaires
  • Forum juridique
    • Travail
    • Immobilier
    • Finances et Fiscalité
    • Entreprise
    • Personne et Famille
    • Rapports à la Société
    • Monde de la Justice
    • Internet, Téléphonie, Dpi
    • Débats et interprétations
    • Entraide aux étudiants
    • Groupes de travail
    • Comprendre vos droits
    • Développer son activité
    • Vie du Forum
    • Faq et Aide à l'utilisation
    • Communauté de Net-iris
  • Pratique
    • Chiffres, indices et taux
    • Echéancier
    • Fiches pratiques
    • Lexique juridique
    • Téléprocédures
    • Juridictions et litiges
    • Journaux officiels
    • Bulletins officiels
    • Annuaire de liens
» En juillet 2008 : Net-iris compte 116800 membres. Rejoignez-nous !
Actualité juridique
  Navigation   Semaine  Bimensuel    Thèmes  Métiers
retour
 byemail  print 
droit public

La Commission européenne met fin aux contraintes sur la taille des bagages de cabine

Référence : Actualité rédigée par Net-iris - Thème Transport - Publié le mardi 6 mai 2008

Résumé :
En octobre 2006, pour des raisons de sécurité, la Commission européenne avait limité la taille autorisée des bagages de cabine pour toute l'Union européenne, mais l'application de cette mesure a été retardée à deux reprises dans l'attente d'études et d'analyses (...)

lecture limitée
abonnement Net-iris

<<< Evaluation de l'avantage en nature nourriture pour les salariés des entreprises du secteur de la restauration et de l'hôtellerie au 1er mai 2008
Nouvelle mise en oeuvre du service minimum dans les écoles pour la journée du 15 mai >>>

Actualité juridique du mardi 6 mai 2008
  • Nouvelle mise en oeuvre du service minimum dans les écoles pour la journée du 15 mai
  • La Réunion signe avec l'Etat et le Cirad un contrat de 6 ans pour contribuer à inventer une agriculture écologiquement intensive
  • Les dispositions du projet de loi de modernisation de l'économie visant à relancer la concurrence
  • La CJCE annule plusieurs dispositions de la Directive relative à la procédure d'octroi et de retrait du statut de réfugié
  • Mesures destinées à développer l'accès au très haut débit et aux nouvelles technologies
  • Vers une attractivité renforcée du territoire français pour les investisseurs et travailleurs qualifiés étrangers
  • Modernisation et généralisation de la distribution du livret A
  • Non-discrimination lorsque la prime d'expatriation est réservée aux seuls salariés de nationalité étrangère au pays d'accueil
  • Adoption du plan Hôpital, Santé Outre-mer

Note : Les archives de la Rédaction de Net-Iris sont réservées aux titulaires d'un abonnement en Formule Découverte et Premium
Transport :
dernières actualités
 Le refus d'appliquer le dispositif de compensation des variations du coût des carburants est sanctionné pénalement
 Aménagement du dispositif organisant les transports scolaires en Ile-de-France
 Mise à disposition des premiers tests salivaires de dépistage de drogues au volant

Actualités 
droit des affaires
Affaires
droit du travail
Social
droit fiscal
Fiscal
droit des technologies
Technos
droit public
Public
vie judiciaire
Judiciaire
droit civil
Civil
droit de la santé
Santé
 
© Editions NET-IRIS - 2000 à 2008 - Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. Conditions d'utilisation | Confidentialité
Qui sommes nous ? | Publicité | Publiez vos articles | Auteurs Contrat-Expert | CGV | Achat confiance | RSS | Plan du site | Accessibilité
Contact & Support
Nipe v7.1.3b - Page générée en 0.76022s