Tenue de la Conférence environnementale les 14 et 15 septembre 2012

Préparation à l'automne 2012 des premiers grands projets qui guideront pour les 2013-2014 les actions écologiques de la France.

Après le Grenelle de l'environnement, voici la Conférence environnementale ! Si le nom change, l'objectif reste le même : permettre à la France d'engager sa mutation vers un nouveau modèle de développement durable, dans des domaines aussi variés que le logement, les énergies, la consommation, les transports, etc.

Une Conférence environnementale se tiendra les 14 et 15 septembre 2012 afin :

• d'identifier les moyens et actions permettant à la France d'engager sa transition énergétique tout en préservant la biodiversité ;
• d'ouvrir une concertation sur plusieurs chantiers, notamment sur la fiscalité écologique, le lien entre la santé et l'environnement et la nouvelle gouvernance écologique ;
• de fixer les objectifs dans chacun des domaines abordés, l'agenda et les moyens pour les atteindre ;
• de définir les indicateurs nécessaires pour permettre d'évaluer les progrès réalisés et les modalités d'un dialogue décentralisé ;
• d'établir la méthode du grand débat national sur la transition énergétique, qui contribuera à l'élaboration en 2013 d'un projet de loi de programmation ;
• d'arrêter la méthode et les objectifs des débats sur la biodiversité qui pourraient déboucher sur une loi-cadre en 2013.

Un Comité de préparation au sein duquel siègent l'ensemble des partenaires, va être chargé de préparer l'ordre du jour et les modalités d'organisation de la conférence.

Ensuite, la Conférence environnementale se tiendra chaque année et associera à la réflexion et aux décisions, aux côtés de l'Etat et dans le respect de leur indépendance, "les organisations non gouvernementales, les syndicats de salariés, les syndicats d'employeurs, les représentants des élus locaux et des parlementaires", a indiqué la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho, en Conseil des ministres.

Pour faciliter la transition avec les initiatives prises dans le cadre du Grenelle de l'environnement, le Premier ministre rencontrera, le 24 juillet prochain, les organisations non gouvernementales engagées dans le suivi du Grenelle.

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