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Guide 2014 de l'ADEME sur les aides financières pour les véhicules

Le 07/02/2014, par La Rédaction de Net-iris, dans Public / Transport.

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Particuliers et entreprises sont incités à acquérir des véhicules plus sobres en énergie et peu émetteurs en CO2, à travers notamment le bonus-malus et la TVS.

Les transports routiers, en France, contribuent lourdement à la pollution de l'air et à l'aggravation de l'effet de serre. Ils participent pour 26% environ à la consommation totale d'énergie et pour 34% à l'émission de CO2, principal gaz à effet de serre responsable du changement climatique.

Alors que le marché de l'automobile est en berne depuis plusieurs années et que les constructeurs connaissent des difficultés, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) rappelle aux automobilistes qu'ils peuvent être aidés lorsqu'ils souhaitent changer leur véhicule ancien.

L'Agence vient de mettre en ligne un Guide pratique relatif aux aides incitatives en faveur des véhicules propres. Les incitations financières aident aussi bien à l'équipement de véhicules, afin qu'ils soient plus sobres, qu'à l'achat d'un véhicule propre.

Ce Guide s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises, puisqu'un volet spécial est dédié à la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).

Pour les nouveaux véhicules sobres, il existe le dispositif de bonus écologique (aide financière de l'Etat).

Soulignons qu'avec la mise en place du bonus-malus, les modifications des pratiques d'achat des véhicules ont permis d'économiser 85.000 tonnes de CO2 en 2012, soit les émissions annuelles de 42.500 voitures.

Source : ADEME

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