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La loi de Finances pour 2007 (archive)
Cette année encore, thierry breton, le ministre en charge de l'economie et des finances a souhaité réduire le déficit budgétaire de l'etat. Il a fixé un nouvel objectif à l'ensemble des administrations publiques : faire en sorte que le déficit public pour 2006 soit de -2,7% du pib et de -2,5% en [...]
Publications de l'année 2009
- Entrée en vigueur de la taxe annuelle d'habitation des résidences mobiles terrestres au 1er janvier 2010
(actualité juridique du 29/12/2009) - Précisions à propos de la taxe sur la plus-value de cession des terrains nus rendus constructibles
(actualité juridique du 08/06/2009)
Publications de l'année 2008
- Extension du dispositif d'aide à l'emploi de travailleurs occasionnels dans l'hôtellerie et la restauration
(actualité juridique du 29/12/2008) - Reconduction et aménagement du régime spécial de provision en faveur des entreprises de presse
(actualité juridique du 15/09/2008) - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés au capital de sociétés de presse soumises à lS
(actualité juridique du 01/07/2008) - Recyclage et traitement des déchets issus de produits textiles d'habillement, de chaussures et de linge de maison
(actualité juridique du 27/06/2008) - Traitement fiscal de l'aide financière CESU en fonction du statut du bénéficiaire
(actualité juridique du 09/06/2008) - La taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles peut se cumuler avec la participation pour voirie et réseaux
(actualité juridique du 05/06/2008) - Commentaire sur les récentes évolutions des règles applicables au régime fiscal des plus ou moins-values à long terme
(actualité juridique du 07/04/2008) - Plusieurs mesures vont inciter les collectionneurs, particuliers ou entreprises, à investir dans l'Art
(actualité juridique du 03/04/2008) - Le plafond d'épargne-retraite déductible de l'impôt sur le revenu s'apprécie désormais par foyer fiscal et non plus par individu
(actualité juridique du 18/03/2008) - Caractéristiques des publications regardées comme se consacrant à l'information politique et générale au titre du dispositif de provision pour investissement
(actualité juridique du 17/03/2008) - Obligation déclarative pour bénéficier de la réduction d'impôt en faveur des entreprises qui souscrivent au capital de sociétés de presse
(actualité juridique du 17/03/2008) - Incitation fiscale à la souscription en numéraire au capital initial ou aux augmentations de capital de sociétés non cotées
(actualité juridique du 06/03/2008) - Le régime d'exonération de TH des gîtes ruraux, des locaux classés meublés de tourisme et des chambres d'hôtes en ZRR
(article de veille du 05/03/2008) - Le régime d'exonération de TFPB des hôtels, des gîtes ruraux, des locaux classés meublés de tourisme et des chambres d'hôtes situés en ZRR
(article de veille du 04/03/2008) - Modalités de la déduction du revenu net global des cotisations versées au titre de l'épargne retraite
(actualité juridique du 18/01/2008) - Incorporation obligatoire au prix de revient des titres de participation et amortissement sur 5 ans
(actualité juridique du 10/01/2008) - Réduction d'impôt accordée au titre des dons effectués par les particuliers et les entreprises en faveur de la restauration des monuments historiques privés
(actualité juridique du 02/01/2008)
Publications de l'année 2007
- Précisions à propos de la réduction d'impôt en faveur des PME de croissance
(actualité juridique du 31/12/2007) - Précisions à propos de la taxe forfaitaire sur les cessions de terrains devenus constructibles pouvant être instituée par les communes
(actualité juridique du 30/11/2007) - A compter de 2008 toute entreprise devra payer des cotisations AT/MP
(actualité juridique du 15/10/2007) - Le dispositif de report partiel des cotisations patronales pour les PME de croissance
(actualité juridique du 07/09/2007) - Précisions sur la réduction d'impôt au titre des dépenses liées à la dépendance
(actualité juridique du 29/08/2007) - Le régime des recettes perçues par les propriétaires de monuments historiques au titre de la location du droit d'affichage
(actualité juridique du 28/08/2007) - Mode de calcul de la réduction Fillon au 1er juillet 2007
(actualité juridique du 02/07/2007) - Précision de l'Unedic sur la reconduction du dispositif d'aide au secteur de l'hôtellerie et de la restauration
(article de veille du 26/06/2007) - Formalités liées à la demande d'agrément d'un organisme de services à la personne
(actualité juridique du 21/06/2007) - Mise en oeuvre du principe de subsidiarité par rapport aux créances alimentaires et aux avantages sociaux
(actualité juridique du 28/05/2007) - Modification des conditions de déduction de l'actif net de certaines indemnités et rentes
(actualité juridique du 22/05/2007) - Reconduction du dispositif d'aide à l'emploi dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration
(article de veille du 21/05/2007) - Suppression du dispositif de déduction du revenu net global des pertes sur titres de sociétés faisant l'objet d'une procédure collective
(article de veille du 15/05/2007) - Aménagement du calcul du revenu fiscal de référence
(actualité juridique du 11/05/2007) - Précision à propos de l'octroi de la réduction d'impôt en faveur des PME de croissance
(actualité juridique du 11/05/2007) - La politique d'urbanisme des communes destinée à assurer l'équilibre de l'aménagement de leur territoire
(actualité juridique du 10/05/2007) - Le dispositif d'aide à l'emploi de travailleurs occasionnels dans l'hôtellerie et la restauration
(actualité juridique du 09/05/2007) - Deux départements sont autorisés à participer à l'expérimentation visant à améliorer le retour à l'emploi des bénéficiaires du RMI
(actualité juridique du 09/05/2007) - Assiette de la taxe pour le développement des industries de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table
(actualité juridique du 09/05/2007) - Commentaires de l'administration sur la réforme du régime des fonds communs de placement dans l'innovation
(actualité juridique du 23/04/2007) - La déclaration rectificative permettant aux PME de croissance d'obtenir le remboursement de l'éventuel trop-perçu
(actualité juridique du 20/04/2007) - Précisions à propos de l'incorporation obligatoire des frais d'acquisition de titres de participation au prix de revient des titres
(actualité juridique du 19/04/2007) - Les modalités déclaratives et de versement de la retenue à la source sur les dividendes
(actualité juridique du 18/04/2007) - Les règles de la TVA applicables aux locations de locaux nus, meublés ou garnis consentis aux exploitants de logements-foyers
(actualité juridique du 16/04/2007) - Toutes les mesures du contrat de croissance en faveur de l'emploi et de la modernisation du secteur HCR sont opérationnelles
(article de veille du 04/04/2007) - Précisions sur l'indemnisation du chômage des travailleurs involontairement privés d'emploi dans le monde du spectacle et du cinéma
(actualité juridique du 02/04/2007) - Le bénéfice de la PPE en 2007 est réservé aux contribuables non soumis à l'ISF
(actualité juridique du 28/03/2007) - Commentaires de l'administration fiscale sur le dispositif d'exonération des plus-values réalisées lors du départ en retraite
(article de veille du 21/03/2007) - Mise en ligne d'un espace internet dédié aux PME Gazelles et d'un guide pratique
(actualité juridique du 16/03/2007) - Les nouvelles aides à l'emploi dans le secteur des HCR seront versées dès le mois d'avril
(actualité juridique du 28/02/2007) - Modalité de calcul du crédit d'impôt recherche de l'année 2006
(actualité juridique du 15/02/2007) - Conditions pour les PME de croissance de bénéficier du paiement partiellement différé des cotisations patronales de sécurité sociale
(actualité juridique du 13/02/2007) - Expérimentation par les départements en matière de retour à l'emploi des bénéficiaires du RMI
(actualité juridique du 06/02/2007) - Actualisation des dispositions de l'article L951-10-1 du code du travail relatif au CCCA-BTP
(actualité juridique du 06/02/2007) - Elargissement des conditions d'accès au chèque emploi service universel
(actualité juridique du 06/02/2007) - Assiettes forfaitaires et cotisations dues par les employeurs au titre des rémunérations versées aux apprentis
(actualité juridique du 05/02/2007) - La contribution spéciale qui sanctionne l'emploi d'un étranger sans titre devient une créance privilégiée
(actualité juridique du 05/02/2007) - Prorogation et augmentation de l'aide à l'emploi dans le secteur des hôtels, cafés et restaurants
(actualité juridique du 05/02/2007) - Prime de cohésion sociale pour les demandeurs d'emploi de longue durée de plus de 50 ans
(actualité juridique du 05/02/2007) - Création d'une contribution financière obligatoire à la charge de tous les greffiers en exercice et aménagement du COJ
(actualité juridique du 02/02/2007) - Prolongement du congé de solidarité en outre-mer jusqu'au 31 décembre 2007
(actualité juridique du 02/02/2007) - Clarification des règles d'attribution de l'AAH pour les personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi
(actualité juridique du 02/02/2007) - La vaisselle, la verrerie et les couverts de table sont frappés d'une nouvelle taxe
(actualité juridique du 01/02/2007) - Mise en place d'une taxe sur les produits fabriqués par les entreprises du secteur du bois
(actualité juridique du 01/02/2007) - Allocation spécifique d'indemnisation du chômage des travailleurs du monde du spectacle et du cinéma
(actualité juridique du 31/01/2007) - La revalorisation 2007 du droit fixe de la taxe pour frais de chambres de métiers et de chambres d'agriculture
(actualité juridique du 31/01/2007) - Possible exonération de taxe d'habitation et foncière sur certaines activités liées au tourisme en ZRR
(actualité juridique du 30/01/2007) - Possibilité pour les fonds communs de placement dans l'innovation (FCPI) d'investir davantage dans les sociétés cotées sur un marché non règlementé
(actualité juridique du 30/01/2007) - Mise en place d'une filière de recyclage et de traitement des déchets issus de produits textiles d'habillement, de chaussures et de linge de maison
(actualité juridique du 30/01/2007) - Réduction d'IR égale à 50% des souscriptions en numéraire de parts de fonds d'investissement de proximité en Corse
(actualité juridique du 30/01/2007) - Harmonisation du régime de retenue à la source sur les revenus distribués par les sociétés françaises cotées
(actualité juridique du 29/01/2007) - Aménagement du régime fiscal des entreprises qui investissent dans les véhicules du capital-risque à savoir les FCPR et les SCR
(actualité juridique du 29/01/2007) - La réduction d'impôt sur le revenu pour souscription au capital d'une PME
(actualité juridique du 25/01/2007) - Le plafond de déductibilité des cotisations d'épargne retraite se familiarise
(actualité juridique du 25/01/2007) - Extension à toutes les locations consenties à des exploitants d'établissements d'hébergement à caractère hôtelier du régime des locations conclues par bail commercial
(actualité juridique du 24/01/2007) - Précisions de l'administration fiscale à propos de la réforme du régime d'imposition des gains nets de cession de valeurs mobilières et de droits sociaux
(actualité juridique du 24/01/2007) - Exonération des plus-values de cession des dirigeants de PME ainsi que des entrepreneurs individuels
(actualité juridique du 23/01/2007) - Etalement de la déduction des frais d'acquisition des titres de participation
(actualité juridique du 23/01/2007) - Nouvel impôt annuel fixe sur les appareils automatiques de jeux installés dans les lieux publics
(actualité juridique du 23/01/2007) - Augmentation du seuil de chiffre d'affaires à partir duquel les entreprises sont soumises à l'IFA
(article de veille du 23/01/2007) - Conditions de réduction en 2007 des acomptes et prélèvements d'impôt sur le revenu
(actualité juridique du 22/01/2007) - Nouveau montant de la garantie de ressources pour les personnes handicapées
(actualité juridique du 19/01/2007) - Suppression du plafond applicable aux dépenses de défense des brevets dans le cadre du dispositif du crédit d'impôt recherche
(actualité juridique du 19/01/2007) - Amélioration de la réduction d'impôt accordée au titre des dépenses afférentes à la dépendance
(actualité juridique du 17/01/2007) - Création d'une réduction d'impôt en faveur des PME de croissance
(article de veille du 17/01/2007) - Exonération de taxe de publicité foncière et de droit fixe d'enregistrement pour les transformations d'hypothèques en hypothèques rechargeables
(actualité juridique du 16/01/2007) - Relèvement du seuil de cessions de valeurs mobilières en deçà duquel les contribuables sont exonérés d'IR au titre des plus-values
(actualité juridique du 16/01/2007) - Réduction d'impôt pour les dons versés pour subventionner des travaux sur le patrimoine français
(actualité juridique du 16/01/2007) - Les articles de la loi de Finances pour 2007 concernant les retraites
(article de veille du 16/01/2007) - Déduction de l'actif successoral des rentes et indemnités versées en réparation de dommages corporels liés à un accident ou à une maladie
(actualité juridique du 16/01/2007) - Modification du régime d'exonération de cotisations associée aux contrats en alternance
(actualité juridique du 10/01/2007) - Alignement des taux de cotisations des employeurs publics au FNAL sur ceux du secteur privé
(actualité juridique du 10/01/2007) - Aménagement du mode de calcul de la réduction Fillon au 1er juillet 2007 pour les entreprises de moins de 20 salariés
(article de veille du 08/01/2007)
Publications de l'année 2006
- Application de la règle d'antériorité du rang de l'inscription de l'hypothèque
(actualité juridique du 27/12/2006) - Publication et contenu de la loi de Finances pour 2007
(article de veille du 27/12/2006) - Adoption définitive du projet de loi de Finances pour 2007
(actualité juridique du 21/12/2006) - Le Parlement adopte le barème de l'impôt sur le revenu et celui de la PPE
(article de veille du 13/12/2006) - Le seuil d'exonération des cessions d'actions pourrait passer à 20.000 euros
(actualité juridique du 13/12/2006) - Le Sénat porte la revalorisation de l'unité de valeur de référence de l'aide juridictionnelle à 8% en 2007
(actualité juridique du 05/12/2006) - Le Ministre en charge des PME assure que les mesures du contrat de croissance HCR seront en vigueur au 1er janvier
(actualité juridique du 04/12/2006) - Le Sénat achève l'examen de la première partie du projet de loi de Finances pour 2007
(actualité juridique du 01/12/2006) - L'Assemblée nationale adopte des dispositions relatives au secteur des hôtels, cafés et restaurants
(actualité juridique du 29/11/2006) - L'Assemblée nationale adopte en première lecture le projet de loi de Finances pour 2007
(actualité juridique du 22/11/2006) - La revalorisation de l'unité de valeur de référence de l'aide juridictionnelle est limitée à 6% par le PLF pour 2007
(actualité juridique du 17/11/2006) - La Commission des finances du Sénat adopte une série d'amendement au projet de loi de Finances pour 2007
(actualité juridique du 16/11/2006) - L'Assemblée nationale approuve la création de la prime de cohésion sociale et une mesure en faveur de l'emploi dans le secteur de la restauration
(actualité juridique du 13/11/2006) - Le projet de loi de Finances pour 2007 augmente les taxes devant être acquittées par les travailleurs étrangers
(actualité juridique du 13/11/2006) - Régime de l'exonération immédiate des actes notariés relatifs à l'hypothèque rechargeable
(article de veille du 13/10/2006) - Prime de cohésion sociale pour l'embauche des chômeurs de longue durée âgés de 50 ans et plus à compter de 2007
(actualité juridique du 04/10/2006) - Proposition de reconduction et d'aménagement du régime de provision pour les entreprises de presse politique
(actualité juridique du 04/10/2006) - Les employeurs cotiseront plus sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification en 2007
(actualité juridique du 04/10/2006) - Revalorisation du droit fixe de la taxe pour frais de chambres de métiers et de chambres d'agriculture
(actualité juridique du 04/10/2006) - Alignement dès 2007 des taux de cotisation FNAL des employeurs publics et privés
(actualité juridique du 04/10/2006) - Suppression du dispositif d'exonération partielle de charges sociales pour les entreprises des pôles de compétitivité
(actualité juridique du 04/10/2006) - Le PLF 2007 aménage le régime des plus ou moins-values à long terme pour les entreprises soumises à l'IS
(actualité juridique du 29/09/2006) - L'Etat maintient l'aide à l'emploi dans le secteur des hôtels, cafés et restaurants en 2007 à défaut d'une baisse du taux de TVA
(actualité juridique du 29/09/2006) - Amélioration du dispostif de réduction d'impôt sur le revenu pour souscription au capital d'une PME
(actualité juridique du 29/09/2006) - Revalorisation de 6% du montant de l'unité de valeur de référence de l'aide juridictionnelle en 2007
(actualité juridique du 29/09/2006) - Le PLF 2007 aménage le régime des acomptes d'impôt sur les sociétés
(actualité juridique du 29/09/2006) - Aménagement des règles d'attribution de l'AAH pour les personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi
(actualité juridique du 29/09/2006) - La déduction pour frais d'acquisition des titres de participation devrait être étalée sur 10 ans
(actualité juridique du 29/09/2006) - Alignement du forfait logement de l'allocation de parent isolé sur celui du revenu minimum d'insertion
(actualité juridique du 29/09/2006) - Réduction d'impôt en faveur des PME de croissance
(actualité juridique du 28/09/2006) - PLF 2007 : le soutien du pouvoir d'achat et la promotion du travail est le premier objectif
(article de veille du 28/09/2006) - La réforme de l'impôt sur le revenu en 2007
(article de veille du 28/09/2006) - Projet d'aménagement du régime de l'hypothèque rechargeable
(actualité juridique du 28/09/2006) - Le projet de loi de Finances pour 2007 table sur une croissance comprise entre 2% et 2,5%
(actualité juridique du 27/09/2006) - L'unité de valeur de référence de l'aide juridictionnelle sera revalorisée d'au moins 6% en 2007
(actualité juridique du 18/09/2006) - L'exonération de charges sociales patronales sur les salaires au SMIC dans les petites entreprises sera effective en juillet 2007
(actualité juridique du 01/09/2006)
Publications de l'année 2005
- Adoption de la loi de Finances pour 2006
(actualité juridique du 21/12/2005) - Les nouveaux barèmes 2006 et 2007 de l'impôt sur le revenu
(article de veille du 21/12/2005) - La réforme de l'IR en 2007 ne remet pas en cause l'avantage fiscal accordé aux adhérents des organismes agréés
(actualité juridique du 08/12/2005)
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