EnvironnementDroit de l'environnement et normes environnementales

Archives des publications du 22/09/2016 au 05/08/2014.

La protection de la planète, de la faune et de la flore est déterminante pour la survie des espèces. Lutter contre la pollution, limiter les déchets et le gaspillage des ressources, lutter contre le réchauffement climatique dictent désormais la politique de la France et de ses citoyens en matière d'environnement.

Le Droit de l'environnement et de l'écologie prend une place de plus en plus importante dans notre société moderne, tant au niveau international (comme le protocole de Kyoto), qu'au niveau européen (ex : réseau Natura 2000) et national (Loi OGM, Grenelle de l'environnement, etc.).
Il participe activement à la lutte contre les gaz à effet de serre, à la sauvegarde de la biodiversité et à la protection de la santé humaine.
Les implications en matière de législation environnemtale sont nombreuses et impactent notamment le Droit public, le Droit de l'urbanisme, le Droit fiscal et les Marchés publics, mais aussi plus généralement les domaines économiques et sociaux (avec le système d'échange des quotas CO2, notamment).