TransportDroit des transports, règlementation et sécurité routière

Archives des publications du 03/10/2016 au 30/10/2014.

Qu'il s'agisse d'un moyen de transport à deux-roues, d'une automobile, d'un camion, d'un bus, d'un avion, d'un train ou encore d'un moyen de navigation, tous sont soumis à une réglementation des transports plus ou moins spécifique et qui dépend aussi de l'environnement dans lequel le véhicule évolue : routes, chemin de fer, fleuves et rivières, mer et air.

Le développement des transports individuels et collectifs, et la création de nouvelles formes de transport (comme le covoiturage) nécessite d'adapter régulièrement le Droit des transports, par rapport au droit de l'environnement par exemple (mise en place des péages urbain), mais aussi celui de la sécurité routière (avec ses implications pénales). Dans cette rubrique, Net-iris traite par exemple du permis de conduire, du renforcement de la législation routière, du droit des passagers aériens, de l'éco-conduite, ou encore de l'éco-taxe poids lourd.