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L'AMF met en ligne un Guide d'élaboration des prospectus des OPCVM

Le 05/03/2008 par La Rédaction de Net-iris, dans Affaires / Finance.

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L'AMF, l'Autorité des marchés financiers, vient de mettre en ligne un Guide d'élaboration des prospectus des OPCVM, destiné à aider les sociétés de gestion à rédiger des documents conformes à la réglementation. Ce guide comporte les règles applicables et leurs modalités de mise en oeuvre, énonce des recommandations pour l'application de ces règles, et rescense des bonnes et mauvaises pratiques fréquemment rencontrées à titre d'illustration.
"Les positions exprimées s'inscrivent dans la continuité des positions déjà externalisées par l'AMF ou appliquées par l'AMF dans le cadre de l'instruction des dossiers d'agrément individuels", peut-on lire dans le communiqué de presse de l'Autorité financière.
Elaboré dans un souci de transparence et d'une meilleure application des règles, le guide d'une trentaine de pages concerne, en premier lieu, les OPCVM à vocation générale et OPCVM-ARIA (simple, à effet de levier ou de fonds alternatifs) établissant un prospectus complet et, par extension, les OPCVM d'épargne salariale établissant une notice d'information. Les documents d'information des FCIMT et des OPCVM contractuels pourront également utilement s'inspirer des grands principes présentés dans ce guide.

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